BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3015

Codification Désignation des Produits d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

10% - - avec addition de sucre 40 kg 90 - sans addition de sucre 40 kg 2009.69 00 - Autres

1 101 •- avec addition de sucre 40 kg - 90% •- sans addition de sucre 40 kg -

- Jus de pomme

2009.71 00 •- D'une valeur Brix n'excédant pas 20

1 10 -- concentrés de jus de pommes servant à la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés

2,5 kg -

2009.79 00 - - Autres

1 10 --- concentrés de jus de pommes servant à la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés 2,5

kg -

2009.80 00 - Jus de tout autre fruit ou légume

- d'abricots :

1 11 - - avec addition de sucre 40 kg 19 - - sans addition de sucre 40 kg :

- de poires :

1 22 ---- concentrés de jus de poires servant à la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés 2,5 kg -

- - - autres :

1 92 --- concentrés de jus servant à la fabrication de boissons ou de produits

pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés 2,5 kg -

2009.90 00 - Mélanges de jus

- de jus d'agrumes et de jus d'ananas :

1 11 - - avec addition de sucre 40 kg : - - sans addition de sucre 40 kg - de jus de pommes et de jus de poires :

21 - - avec addition de sucre 40 kg 29 -- sans addition de sucre 40 kg

~ autres :

1 191 - - avec addition de sucre 40 kg : 1 99 --_- sans addition de sucre 40 kg

21.03 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements,

composés; farine de moutarde et moutarde préparée.

1 2103.20 |00 |00 - «Tomato-ketchup» et autres sauces tomates 40 kg - 2103.30 100 - Farine de moutarde et moutarde préparée

- farine de moutarde :

11 —- en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins 25 kg : 19 - - en emballages immédiats d'un contenu net de plus de 1 kg 25 kg

- moutarde préparée :

1 91 --- présentée en flacons, pots, verres, boites et autres récipients analogues. 40 kg 99฿ -- autrement présentée 40 kg 2103.90 - Autres

1 10|00 --- préparations pour sauces à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao 25 Kg -

— autres sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés :

1 91/00 -- mélanges de condiments et mélanges d'assaisonnements, décrits dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 21 40 kg - 99 --- autres:

1 10 -- chutney de mangue liquide 25 kg - - autres :

1 - sauces 40 kg : - condiments et assaisonnements, composés 40 Kg 21.04 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons

préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées.

2104.10 - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons

préparés

10|00 •—- à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extrait de malt, même

additionnées de cacao 40 kg - 90 - - autres :

1 10 --- contenant des extraits ou du jus de viande, de la viande, ou à base de

poissons, de crustacés, de mollusques ou de coquillages 40 Kg

| 2104.20 /001 1- Préparations alimentaires composites homogénéisées