3016 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
10 -- contenant des extraits ou du jus de viande; de la viande, ou à base de poissons,
de crustacés, de mollusques ou de coquillages
90 -- autres
21.05 2105.00 00 Glaces de consommation, même contenant du cacao.
1 10 - - contenant du cacao : 90|
21.06 (Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
2106.90 - Autres
- substituts de laits en poudre pour l'alimentation des enfants :
21/00 - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kgs (a).. kg 29|001 -- autres .... kg
- autres substituts de laits en poudre :
31/00 - - pour usages diététiques 10 kg - 39|00 10
- - pour usages culinaires kg 40
additionnés de sucre en toutes proportions :
-- 10, - - sirop de lactose 10 kg 20 - - sirop de glucose 10 kg
• - autres sirops de sucre aromatisés ou additionnnés de colorants
1 91 -- sirops de sucre de canne ou de betterave additionnnés de colorants et non additionnés d'arômes 40 kg 92 - - - mélanges de sirops, non dénommés ni compris ailleurs, contenant plus de
10% de matière sèche laitière, décrits dans la note complémentaire n° 3 du chapitre 17
40 kg 1 93 - mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du chapitre
17 40 kg 1 99 - autres . 40 kg 1 50 00 - préparations dites « fondues » 10 kg
60 00 --- autres comprimés pour usages alimentaires à base de parfums naturels ou
artificiels (vanille, etc...) 10 kg --- poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc.... même sucrées, mais sans cacao, à l'exclusion des poudres à base de farina, de fécules ou d'extraits de malt :
71 •- - poudre pour crème glacée ne contenant ni ceufs, ni produits à base d'œufs
composée d'huile de noix de coco hydrogénée déshydratée, de sucrose, de lait écrémé déshydraté, de solides de sirop de maïs, de stabilisateurs et adjuvants (caséinates de sodium, arõme artificiel de vanille, gomme de cellulose, phosphate de dipotassium, mono et diglycérides, gomme de guar, lécithine, par exemple) :
1 11 - - contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 10 kg 1 12 ---- contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrites dans la note
complémentalre n° 2 du chapitre 17 10 kg 19--_- autres 10 kg 1 72/00 - poudres pour les préparations alimentaires hypocaloriques, hypoglucidiques et
hyperprotéiniques(1) ..... 10 kg 79 -- autres :
~- sucrées :
1 11 ---- contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 10
kg - 1 12 -- contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrites dans la note
complémentaire n° 2 du chapitre 17 10 kg 1 19 •- autres
90 - - non sucrées
80/001 - pâtes à sodas additionnées d'huiles essentielles
90 --autres :
- autres :
1 91 -- hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en poudres (1) ...... 10 kg 1 92 - - - - - contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrites dans la note
complémentaire n° 1 du chapitre 17 10 Kg 1 931 --- contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrites dans la note
complémentaire n° 2 du chapitre 17 10 kB 99 ---- autres 10 kg 22.01