N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIE)
Codification Désignation des Produit
2201.10 |00 - Eaux minérales et eaux gazéifiées
--- eaux minérales naturelies ou artificielles : 1 11 - naturelles .....
1 19 -- - - artificielles
1 901 - - - autres
2201.90 - Autres
1 10:00 -- - eaux naturelles, non distillées . 1 90|00 .- glace (naturelle ou artificielle) et neige
22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifié
ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boiss l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 00
3017
5 Droit | d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
s, additionnées de sucre
ons non alcooliques, à
- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiéos, additionnées de
sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées
-- ne contenant pas de lait ou de matières grasses provenant du lait :
11 --- additionnées de sucre 19 - --- autres
1 90 - - - autres
2202.90 00 - Autres
litre
--- ne contenant pas de lait ou de malières grasses provenant du lait/limonades,
orangeades, citronades et autres boissons similaires) : 1 11 --. - additionnées de sucre
19 ---- autres
90 - - - autres
40 L litre 40 L litre 40 L litre
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de
22.08
80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
(2208.10) (Position supprimée)
2208.20 00 - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin
10 - - - en récipients contenant deux litres ou moins 1 90 --- en récipients contenant plus de deux litres
2208.30 00 - Whiskies
1 10 - - - en récipients contenant deux litres ou moins 1 90 - - - en récipients contenant plus de deux litres
2208.40 00 - Rhum et tafia
1 10
90 -- en récipients contenant plus de deux litres 2208.50 00 - Gin et genièvre
•-- gin en récipients contenant : 11 - deux litres ou moins 1 19 - - - plus de deux litres
• autre, en récipients contenant : • deux litres ou moins : 1 21฿ -- avec addition de sucre 1 29 - sans addition de sucre
--- plus de deux litres : 91 --- avec addition de sucre 99 --- - sans addition de sucre 2208.60 00 - Vodka
49 L L.alc.pur 49 L.alc.pur
49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur
49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur
49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur
49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur
49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur
- d'une teneur en alcool éthylique de 45,2 ou moins en récipients contenant :
21 • - deux litres ou moins 29 --- plus de deux litres
-. autre, en récipients contenant : 91 - - deux litres ou moins 99 --- - plus de deux litres 2208.70 00 - Liqueurs
•- en récipients contenant deux litres ou moins : 1 21 -- avec addition de sucre 1 29 - - sans addition de sucre
en récipients contenant plus de deux litres : 1 91 - avec addition de sucre .... 1 99 •- sans addition de sucre ….....
2208.90 00 - Autres
-- alcool éthylique non dénaturé de moins de 80°: 12 - en récipients contenant 2 litres ou moins
181 - en récipients contenant plus de 2 litres
- boissons spiritueuses : --- arak, en récipients contenant : 122 - -- deux litres ou moins ... 28 ---- plus de deux litres
49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur
49 L L.alc.pur 49 L | L. alc.pur
49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur
49 L.alc.pur 49 L L.alc.pur
49 L L.alc.pur |
49 L L.alc.pur
49 L.alc.pur . . . . 49 L L.alc.pur
- eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, en récipients contenant :