BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIE)

Codification Désignation des Produit

2201.10 |00 - Eaux minérales et eaux gazéifiées

--- eaux minérales naturelies ou artificielles : 1 11 - naturelles .....

1 19 -- - - artificielles

1 901 - - - autres

2201.90 - Autres

1 10:00 -- - eaux naturelles, non distillées . 1 90|00 .- glace (naturelle ou artificielle) et neige

22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifié

ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boiss l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 00

3017

5 Droit | d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

s, additionnées de sucre

ons non alcooliques, à

- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiéos, additionnées de

sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées

-- ne contenant pas de lait ou de matières grasses provenant du lait :

11 --- additionnées de sucre 19 - --- autres

1 90 - - - autres

2202.90 00 - Autres

litre

--- ne contenant pas de lait ou de malières grasses provenant du lait/limonades,

orangeades, citronades et autres boissons similaires) : 1 11 --. - additionnées de sucre

19 ---- autres

90 - - - autres

40 L litre 40 L litre 40 L litre

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de

22.08

80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.

(2208.10) (Position supprimée)

2208.20 00 - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin

10 - - - en récipients contenant deux litres ou moins 1 90 --- en récipients contenant plus de deux litres

2208.30 00 - Whiskies

1 10 - - - en récipients contenant deux litres ou moins 1 90 - - - en récipients contenant plus de deux litres

2208.40 00 - Rhum et tafia

1 10

90 -- en récipients contenant plus de deux litres 2208.50 00 - Gin et genièvre

•-- gin en récipients contenant : 11 - deux litres ou moins 1 19 - - - plus de deux litres

• autre, en récipients contenant : • deux litres ou moins : 1 21฿ -- avec addition de sucre 1 29 - sans addition de sucre

--- plus de deux litres : 91 --- avec addition de sucre 99 --- - sans addition de sucre 2208.60 00 - Vodka

49 L L.alc.pur 49 L.alc.pur

49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur

49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur

49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur

49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur

49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur

- d'une teneur en alcool éthylique de 45,2 ou moins en récipients contenant :

21 • - deux litres ou moins 29 --- plus de deux litres

-. autre, en récipients contenant : 91 - - deux litres ou moins 99 --- - plus de deux litres 2208.70 00 - Liqueurs

•- en récipients contenant deux litres ou moins : 1 21 -- avec addition de sucre 1 29 - - sans addition de sucre

en récipients contenant plus de deux litres : 1 91 - avec addition de sucre .... 1 99 •- sans addition de sucre ….....

2208.90 00 - Autres

-- alcool éthylique non dénaturé de moins de 80°: 12 - en récipients contenant 2 litres ou moins

181 - en récipients contenant plus de 2 litres

- boissons spiritueuses : --- arak, en récipients contenant : 122 - -- deux litres ou moins ... 28 ---- plus de deux litres

49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur

49 L L.alc.pur 49 L | L. alc.pur

49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur

49 L.alc.pur 49 L L.alc.pur

49 L L.alc.pur |

49 L L.alc.pur

49 L.alc.pur . . . . 49 L L.alc.pur

- eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, en récipients contenant :