3018 BULLETIN OFFICIEL
Codification Désignation des Produits
1 321 - deux litres ou moins ...... 38 --- pius de deux litres
- autres, en récipients contenant : -m m deux litres ou moins :
- autres eaux-de-vie de fruits : 41 - avec addition de sucre 149 • - sans addition de sucre
. - autres boissons spiritueuses : 61 - avec addition de sucre 68 - sans addition de sucre
- - plus de deux litres :
- autres eaux-de-vie de fruits : 71 avec addition de sucre 179 sans addition de sucre
- autres boissons spiritueuses 1 91 avec addition de sucre 1 98 •- sans addilion de sucre
2209.00 00
N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)
ortation Dro Normalis Unités Comp- lémentaires
Unité d'lm
49 L.alc.pur 49 L L.aic.pur |
•
49 L L.alc.pur 49 L L.alc.pur
49 L L.alc.pur | 49 L. L.atc.pur
.... 40 L.aic.pur ..... 49 L L.alc.pur
49 L. L.alc.pur 49 L L.alc.pur
Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir
22.09
d'acide acétique.
10 --- en récipients contenant deux litres ou moins 1 90 - - - en récipients contenant plus de deux litres
23.01
40
40
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques,
impropres à l'alimentation humaine; cretons. 1 2301.10
00 100 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats;
cretons
23.03
... 2,5
..... ..*%
¡Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de (cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou
de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.
2303.20 00
....
- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de
sucrerie
1 90 - - - autres
23.04 2304.00 00
2,5
Tourteaux et autres résidus solidos, même broyés ou agglomérés sous forme de
pellets, de l'extraction de l'huile de soja 1 10 - - - farines
1 90 - - - autres
23.06
- 2,5 -
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de 1230% de oxraction de graises ou huiles végétales, autros que coux des n's
2306.30 /00 - De tournesol
1 10 - - - farines
90 - - - autres
2306.90 - Autres
1 10:00 --- grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'
2,5
-
2,5
-- grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
-- autres :
- - de carthame :
1 38/00 ----- autres
1 80 DO - --- autres
23.08 2308.00 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-prodi
même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés po des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. 1 10 00 --- glands de chêne et marrons d'inde 1 20 100 - -- marcs de fruits
23.09 ¡Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animal 1 2309.10
its végétaux,
ur l'alimentation
:
X.
- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail ..
;00:00 - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente a 2309.90 - Autres
1 10|00 --- préparations contenant des produits laitiers 90 - - autres :
2,5
2,5