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BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3019

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

40 - anticoccidiens sur support d'origine végétale ou minérale 2,5 1 50 antibiotiques sur support d'origine végétale ou minérale 2,5 kg

60 - antioxydants sur support d'origine végétale ou minérale 2,5 kg 70 - chlorure de choline sur support d'origine végétale ou minérale 2,5 kg

- autres :

1 81 - - prémélanges (prémix) 10 kg 89 - - autres 25 kg 34.01 Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en

barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon;

¡produits et préparations organiques tension-actifs destinés au lavage de la peau,

sous forme de li

- Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains,

en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés,

imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents :

3401.20 - Savons sous autres formes

90 - autres :

- autres

8 91 -- d'une teneur en matières grasses d'au moins de 80%, présentés en copeaux,

paillettes, poudres ou en granulés ..

2,5 8 99 -- autres. 25 kg

58.01 ¡Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06.

5801.24 • - Velours et peluches par la chaîne, épingiés

5 10/00 - Velours jacquard, même imprégnés ou enduits 17,5 kg - autres :

- imprégnés ou enduits :

| 21|00| -- imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques. - - imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques.. 10 kg - 5 29|00 -- autres. 10 kg -

80 • - autres :

8 10 - - velours pesant plus de 350 g au mètre carré. 10 kg 8 201 • - - autres velours 10 kg 8 190 •-- autres. 10 kg

5801.25 - Velours et peluches par la chaîne, coupés

5 10/00 - Velours jacquard, même imprégnés ou enduits.. 17,5 • autres:

- imprégnés ou enduits :

5 21/00 •- - imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques. 10 kg 5 29/00 -- autres... 10 kg

801 •- autres

8 10| - - velours pesant plus de 350 g au mètre carré. 10 kg 8 20 • - - autres velours.. 10 kg 8 90 • - - autres.. 10 kg

5801.26 - Tissus de chenille

5 10|00 - jacquard 17,5 kg - - autres :

• - imprégnés ou enduits :

5 21/00 •-- imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques... 10 kg 5 29/001 -- autres.. 10 kg 8 80 100 • - autres. 10 kg

5801.31

5801.34 •- Velours et peluches par la chaîne, épinglés

5 10/00 - Velours jacquard, même imprégnés ou enduits. 17,5 kg - - autres:

•- imprégnés ou enduits :

5 | 21|00' •-- imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques. 10 kg 5 29/00 --autres... kg 8 80/00 -- autres. kg

5801.35 - Velours et peluches par la chaîne, coupés

5 10 oo - Velours jacquard, même imprégnés ou enduits.. 17,5 - autres :

- - imprégnés ou enduits :

21 00 • -- imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques. kg 29/00 - - autres kg 80 00 - - autres.. kg 5801.36 - Tissus de chenille