3020 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)
Codification Désignation des Produits Droit Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
5 10/00 --- jacquard.
autres:
- Imprégnéş ou enduits :
21/00 - imprégnés, enduits ou recouverts de matières. 10
29/00 - autres.... 10
80
8 10. - velours pesant plus de 350 g au mètre carré. 10 - 8 201 - - autres velours. 10
8 90 10
5801.90 - D'autres mattères textiles
5 10|00 - - Velours jacquard, même imprégnés ou enduits.
kg -- autres:
- imprégnés ou enduits :
21 100 - Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques..
- 5 29|00 - autres....
autres, visés à la note 2 du présent chapitre :
41/00 - de poils grossiers. - 8 42|00 - de crin....
8 43|00 -- de chanvre. - 00 10 L 44/00 - de lin ou de ramie. 10
45 00 - de jute au d'autres fibres libériennes du n° 53.03. - 46|00 - d'autres matières du chapitre 53 - 8 49/00 - - autres....
80 - autres :
8 10. - de soie, de schappe, de bourrette de soie, de filés ou de fils de métal. 8 20| - de polls grossiers
58.02