BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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3020 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

5 10/00 --- jacquard.

autres:

- Imprégnéş ou enduits :

21/00 - imprégnés, enduits ou recouverts de matières. 10

29/00 - autres.... 10

80

8 10. - velours pesant plus de 350 g au mètre carré. 10 - 8 201 - - autres velours. 10

8 90 10

5801.90 - D'autres mattères textiles

5 10|00 - - Velours jacquard, même imprégnés ou enduits.

kg -- autres:

- imprégnés ou enduits :

21 100 - Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques..

- 5 29|00 - autres....

autres, visés à la note 2 du présent chapitre :

41/00 - de poils grossiers. - 8 42|00 - de crin....

8 43|00 -- de chanvre. - 00 10 L 44/00 - de lin ou de ramie. 10

45 00 - de jute au d'autres fibres libériennes du n° 53.03. - 46|00 - d'autres matières du chapitre 53 - 8 49/00 - - autres....

80 - autres :

8 10. - de soie, de schappe, de bourrette de soie, de filés ou de fils de métal. 8 20| - de polls grossiers

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