BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6132 du 7 mars 2013

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BULLETIN OFFICIEL

N° 6132 - 24 rabii II 1434 (7-3-2013)

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1802-12 du 3 joumada 1 1433 (26 mars 2012) approuvant l'avenant n°2 à l'accord pétrolier « TARFAYA ONSHORE » conclu, le 9 joumada II 1432 (13 mai 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté n° 642-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :

« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San « Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures « Limited », le permis de recherche dit « TARFAYA ONSHORE 4. »

« Article 3. - Le permis de recherche « TARFAYA « ONSHORE 4 » est délivré pour une période initiale de quatre • « années et trois mois à compter du 14 janvier 2008. »

ART. 2.- Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 chaabane 1433 (17 juillet 2012).

FOUAD DOUIRI.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3048-12 du 27 chaabane 1433 (17 juillet 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco», «San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE

L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » ;

Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de Meau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 439-11 du 27 safar 1432 (1er février 2011) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « TARFAYA ONSHORE » conclu, le 30 rejeb 1431 (12 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1802-12 du 3 joumada I 1433 (26 mars 2012) approuvant l'avenant n°2 à l'accord pétrolier « TARFAYA ONSHORE » conclu, le 9 joumada Il 1432 (13 mai 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :

« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San « Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ». « le permis de recherche dit « TARFAYA ONSHORE 5. »

« Article 3. - Le permis de recherche « TARFAYA ONSHORE 5 » « est délivré pour une période initiale de quatre années et trois « mois à compter du 14 janvier 2008. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 chaabane 1433 (17 juillet 2012).

FOUAD DOUIRI.

Le texte en langue arabe a élé publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6131 du 21 rabii II 1434 (4 mars 2013).

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 3049-12 du 27 chaabane 1433

(17 juillet 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, mines, de l'eau et de l'environnement n° 644-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island . International Exploration Morocco », «San Leon Morocco Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE

L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 644-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «TARFAYA ONSHORE 6» à l'Office national national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco», « San Leon (Morocco) Ltd» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » ;

Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 439-11 du 27 safar 1432 (ler février 2011) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « TARFAYA ONSHORE » conclu, le 30 rejeb 1431 (12 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des miness et les sociétés « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » ;

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