Arrêté n° 103-13 du 2 janvier 2013
complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie.
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complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie.
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N° 6136 - 9 joumada I 1434 (21-3-2013)
BULLETIN OFFICIEL
a) Par les lignes joignant successivement les points 1 à 15 de coordonnées géographiques Datum Merchich suivantes :
POINTS LATITUDE LONGITUDE
27°0'0,000'N Intersection/Côte 27°0'0,000"N 13°90,000"W 27°0'0,000'N 13°00,000"W 26°57'30,000'N 13°00,000"W 26°57'30,000'N 13°0'15,000"W 26°55'30,000'N 13°0'15,000 "W 26°55'30,000"N 13°2'15,000"W 26°53'30,000'N 13°2'15,000 "W 26°53'30,000'N 13°4'15,000"W 26°51'30,000'N 13°4'15,000"W 26°51'30,000"N 13°6'15,000"W 26°49'30,000'N 13°6'15,000"W 26°49'30,000"N 13°17'25,000" W 26°49'25,000'N 13°17'25,000"W 26°49'25,000'N Intersection/Côte
b) Par la ligne des plus basses eaux joignant le point 15 au point 1.
ART. 3. - Les surfaces abandonnées à l'occasion de cette première période complémentaire deviennent libres à la recherche.
ART. 4. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 safar 1434 (9 janvier 2013). Rabat, le 26 safar 1434 (9 janvier 2013).
FOUAD DOUIRI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bülletin officiel » n° 6135 du 6 joumada I 1434 (18 mars 2013).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 103-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie.
-
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1435-05 du 12 joumada Il 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 décembre 2012 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
1625
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé nº 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) est complété comme suit :
« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie est « fixée ainsi qu'il suit :
«... . .. . ..+..
« Espagne :
«…...... ........... .... «- Titulo oficial de medico especialista en neumologia, « délivré par el ministro de educacion, cultura y deporte, « Espagne - le 27 mars 2012. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 safar 1434 (2 janvier 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du Bulletin officiel » n° 6135 du 6 joumada I 1434 (18 mars 2013).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 104-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) complétant l'arrêté
1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 décembre 2012 ;
• Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé 'n° 1482-04 du 24 joumada Il 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est « fixée ainsi qu'il suit :
..... «- Tunisie:
... .... 1.. .....
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie