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Arrêté

Arrêté n° 104-13 du 2 janvier 2013

complétant l'arrêté

L'essentiel

L'arrêté n° 104-13 du 2 janvier 2013 complétant l'arrêté est publié au Bulletin officiel n° 6136 (édition de traduction officielle) du 21 mars 2013, page 35 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
104-13
Date de l'acte
2 janvier 2013
Bulletin officiel (français)
BO n° 6136 du 21 mars 2013, page 35 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6135 du 18 mars 2013, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 104-132 janvier 2013 : Date de l'acte ; 21 mars 2013 : Publication, BO n° 6136 du 21 mars 20132 janvier 201321 mars 20132 janvier 2013 : Date de l'acte21 mars 2013 : Publication, BO n° 6136 du 21 mars 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6136 du 21 mars 2013, page 35

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Textes liés

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Dans le même numéro

BO n° 6136 du 21 mars 2013, édition française : 38 pages, 36 actes.

  • Arrêté n° 103-13 du 2 janvier 2013

    complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie.

    page 35

  • Arrêté n° 281-13 du 9 janvier 2013

    accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 7 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oit and Gas Ventures Limited ».

    page 34

  • Arrêté n° 106-13 du 2 janvier 2013

    complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.

    page 36

Voir les 36 actes du BO n° 6136

Mentions dans le Bulletin officiel

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