BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6136 du 21 mars 2013

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N° 6136 - 9 joumada I 1434 (21-3-2013)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 4312-12 du 5 5 safar 1434 : (19 décembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2870-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «SIDI MOUSSA OFFSHORE 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Island International Exploration Morocco » et et « Serica Sidi Moussa B.V.»...... .... 1618

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº4313-12 du 5 safar 1434

(19 décembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº2871-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «SIDI MOUSSA OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Sidi Moussa B.V. ».. .... 1618

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°4314-12 du 5 safar 1434 (19 décembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº2872-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «SIDI MOUSSA OFFSHORE 4 » à l'Office national d'hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et «Serica Sidi Moussa B.V. »…... 1619

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 275-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 1» d l'Office national d'hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »........ 1619

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°276-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 2» d l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »........... .... 1620

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°277-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited»............ 1621

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 279-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. . . . . 1622

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1593

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n°280-13 du 26 safar 1434

(9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 6» a l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »........... 1623

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°281-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 7» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon Morocco B.V.» et «Longreach Oil and Gas Ventures Limited».......... 1624

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres nº103-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie. .. . . 1625

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 104-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.. .... 1625

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres #° 106-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes econnus équivalents au diplôme de spécialité nédicale en cardiologie.... ..... 1626

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 107-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine..... . . . . 1626

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n°108-13 du 19 safar 1434 (2 janvier 2013) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation...... 1627

.... Société « Diac-salaf ». - Retrait d'agrément. Décision du Wali de Bank Al-Maghrib nº39 du

17 rabii II 1434 (28 février 2013) portant retrait d'agrément à Diac-Salaf en qualité de société de financement........ .... 1627

Actes cités sur cette page