Arrêté n° 2871-09 du 17 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2871-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «SIDI MOUSSA OFFSHORE 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux société
L'arrêté n° 4313-12 du 19 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6136 (édition de traduction officielle) du 21 mars 2013, page 1618 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
du 5 safar 1434
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
BO n° 6136 du 21 mars 2013, édition française : 38 pages, 36 actes.
du 5 safar 1434
du 5 safar 1434
du 5 safar 1434
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