Arrêté n° 2872-09 du 17 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté
du 5 safar 1434
L'arrêté n° 4314-12 du 19 décembre 2012 du 5 safar 1434 est publié au Bulletin officiel n° 6136 (édition de traduction officielle) du 21 mars 2013, page 29 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 1 »à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
portant création de l'Office national des hydrocarbures et des mines
portant promulgation de la loi n° 33-01
pris pour l'application de la loi n° 21-90
pris pour l'application de la loi n° 33-01
approuvant l'accord pétrolier
accordant le permis de recherche
instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société
instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société
BO n° 6136 du 21 mars 2013, édition française : 38 pages, 36 actes.
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 1 »à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».
du 5 safar 1434
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2871-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «SIDI MOUSSA OFFSHORE 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux société
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/4314-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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