N° 6166 - 25 chaabane 1434 (4-7-2013) BULLETIN OFFICIEL 05
Pois chiche Lentille Fève LEGUMINEUSES Mais Triticale Seigle Avoine nue Avoine Orge Blé tendre Blé dur CEREALES Nom commun Genres et Espèces des variété Tableau annexé à l'arrêté protégeables, les élém
riétés protégeables
Hill Les culial teil yuay (2002 juin 16) 1423 u léments sur lesquels porte le droit de l'obtent rêté n°1577-02 du 8 rejeb 1423 (16 septemb
Cicer arietinum L. Lens culinaris Medik. Vicia faba L. var major Hal Zea mays L. X Triticosecale Secale cereale L. Avena nuda L. Avena sativa L. Hordeum vulgar L. Triticum aestivum L. Triticum durum Desf. Nom Scientifique (latin) protection pour chaq
İnelle ell
• Harz haque espèce.
il gill udia Matériel de reproduction 11 = 11 11 11 "1 Matériel de reproduction binall is balaie il raliell droit de l'obtenteur Eléments sur lesquels porte le tenteur pour chaque genre et espèce ainsi qu mbre 2002) fixant la liste des genres et espè
Sall que la durée de spèces des variétés Liu 20 20 ans Liu 20 20 ans Prosction Durée de la