BULLETIN OFFICIEL
2218
Annexe jal
N° 6174 - 23 ramadan 1434 (1°-8-2013)
à l'arrêté n° 2236-13 du 6 ramadan 1434 (15 juillet 2013)
(2013 ele 15) 1434 jlisa, 6 ye sulal 2236.13 pes s'all
odèle de registre des quantités reçues et conservées à l'état.…....*'
Espèce halieutique : couteau de mer de l'espèce Solen marginatus et coque de l'espèce Cerastoderma edule
Nom de l'établissement : ..
Activité ...
ball
RC de •s/n°.
.....
Agrément sanitaire n° ..... desastal
Date de Quantité en KG Identification réception du lot (1)
couteau de mer . Coque (1) Solen Marginatus Cerastoderma
edule
Total
Espall
* Indique le mode de conservation : vivant, congelé ou autres
Identification du Lieu de T Observations
fournisseur pêche et de ügall iza ramassage Nom ou RC de raison
sociale (2) s/n°
taill cell (2) is, ill
(1) facture, déclaration de l'armateur avec identification (pêche artisanale), tout autre document justificatif
(2) vendeur, pêcheur, armateur, mareyeur, établissement etc.
(2
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6173 du 20 ramadan 1434 (29 juillet 2013).