BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6174 du 1er août 2013

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BULLETIN OFFICIEL

2218

Annexe jal

N° 6174 - 23 ramadan 1434 (1°-8-2013)

à l'arrêté n° 2236-13 du 6 ramadan 1434 (15 juillet 2013)

(2013 ele 15) 1434 jlisa, 6 ye sulal 2236.13 pes s'all

odèle de registre des quantités reçues et conservées à l'état.…....*'

Espèce halieutique : couteau de mer de l'espèce Solen marginatus et coque de l'espèce Cerastoderma edule

Nom de l'établissement : ..

Activité ...

ball

RC de •s/n°.

.....

Agrément sanitaire n° ..... desastal

Date de Quantité en KG Identification réception du lot (1)

couteau de mer . Coque (1) Solen Marginatus Cerastoderma

edule

Total

Espall

* Indique le mode de conservation : vivant, congelé ou autres

Identification du Lieu de T Observations

fournisseur pêche et de ügall iza ramassage Nom ou RC de raison

sociale (2) s/n°

taill cell (2) is, ill

(1) facture, déclaration de l'armateur avec identification (pêche artisanale), tout autre document justificatif

(2) vendeur, pêcheur, armateur, mareyeur, établissement etc.

(2

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6173 du 20 ramadan 1434 (29 juillet 2013).

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