BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6202 du 7 novembre 2013

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BULLETIN OFFICIEL

N° 6202 - 3 moharrem 1435 (7-11-2013)

Tableau annexé à l'arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'énergie,

des mines, de l'eau et de l'environnement, du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'artisanat n° 2944-13 du 1e* hija 1434 (7 octobre 2013) fixant

les grandeurs caractéristiques et les coefficients spécifiques de pollution des activités industrielles

Secteur Code Activités industrielles d'activité MICNT

L.A.A Industrie de farine et 1011

de semoule de céréales (Minoteries)

Pâtes alimentaires et 1015

couscous

Boulangerie et 1021

pâtisserie

Biscuiterie 1022

Sucreries : 103

- Production de sucre à

partir de la betterave

- Production de sucre à

partir de la canne à sucre

- Raffinage de sucre

-Chocolat, 1041

préparation à base chocolat

-Confiserie et fruit 1042

confit

Coefficients spécifiques de pollution en (Kg Grandeurs par unité de grandeur caractéristique) caractéristiques MES DBOS DCO MO ML

Tonne de farine

produite 0.44 0.67 1.8

Tonne de 0.0087 0.26 0.76 produit fini

Tonne de / 4.5 9

produit fini

Tonne de 1.95 0.27 2.83 produit fini

Tonne de

betterave 1.69 2.48 3.3 0.0007 traitée

Tonne de canne 0.79 1.16 3.21 traitée

Tonne de sucre 3.2 raffiné

Tonne de 152.19| 11 28.8 produit fini

2.5 4.12 8.25 Tonne de

produit fini