2462
BULLETIN OFFICIEL
N° 6202 - 3 moharrem 1435 (7-11-2013)
Tableau annexé à l'arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'énergie,
des mines, de l'eau et de l'environnement, du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'artisanat n° 2944-13 du 1e* hija 1434 (7 octobre 2013) fixant
les grandeurs caractéristiques et les coefficients spécifiques de pollution des activités industrielles
Secteur Code Activités industrielles d'activité MICNT
L.A.A Industrie de farine et 1011
de semoule de céréales (Minoteries)
Pâtes alimentaires et 1015
couscous
Boulangerie et 1021
pâtisserie
Biscuiterie 1022
Sucreries : 103
- Production de sucre à
partir de la betterave
- Production de sucre à
partir de la canne à sucre
- Raffinage de sucre
-Chocolat, 1041
préparation à base chocolat
-Confiserie et fruit 1042
confit
Coefficients spécifiques de pollution en (Kg Grandeurs par unité de grandeur caractéristique) caractéristiques MES DBOS DCO MO ML
Tonne de farine
produite 0.44 0.67 1.8
Tonne de 0.0087 0.26 0.76 produit fini
Tonne de / 4.5 9
produit fini
Tonne de 1.95 0.27 2.83 produit fini
Tonne de
betterave 1.69 2.48 3.3 0.0007 traitée
Tonne de canne 0.79 1.16 3.21 traitée
Tonne de sucre 3.2 raffiné
Tonne de 152.19| 11 28.8 produit fini
2.5 4.12 8.25 Tonne de
produit fini