Arrêté n° 2239-13 du 4 juillet 2013
complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie:
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complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie:
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complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des dipiômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de reconnus l'Ecole nationale d'architecture.
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2483
BULLETIN OFFICIEL
N° 6202 - 3 moharrem 1435 (7-11-2013)
TEXTES PARTICULIERS
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2239-13 du 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie:
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 juin 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
• ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé nº 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en urologie est fixée ainsi qu'il «suit :
« ... ...
«- Sénégal :
« .... .... «- Diplôme d'études spécialisées d'urologie-andrologie, « délivré par la Faculté de médecine, de pharmacie et « d'odontologie, Université Cheikh-Anta-Diop de Dakar - « Sénégal - le 2 janvier 2012, assorti d'un stage d'une « année du 28 mars 2012 au 28 mars 2013 au Centre « hospitalier Ibn Sina de Rabat, validé par la Faculté de « médecine et de pharmacie de Rabat - le 9 mai 2013.» ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6200 du 25 hija 1434 (31 octobre 2013).
T
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres nº 2249-13 du 3 ramadan 1434 (12 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des dipiômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de reconnus l'Ecole nationale d'architecture.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de la politique de la ville ;
Après avis du conseil national de l'Ordre national des , architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des équivalences des diplômes du 14 mai 2013,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un « diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
«..... ..... .... «- Degree of bachelor of architecture délivré par New York « Institute of technology - USA - en août 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 3 ramadan 1434 (12 juillet 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6201 du 29 hija 1434 (4 novembre 2013).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie..
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre National des architectes