BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

Page 111 sur 184

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013) BULLETIN, OFFICIEL 2819

MODELE r)

MODELE SIMPLIFIE DU CADRE DE L'EXTRAIT DU PROCES VERBAL. DE LA SEANCE DE L'APPEL D'OFFRES, DU CONCOURS, DE LA CONSULTATION

ARCHITECTURALE, DU CONCOURS ARCHITECTURAL OU DE LA

CONSULTATION ARCHITECTURALE NEGOCIEE

ROYAUME DU MAROC Ministère, Etablissement public, Région, Préfecture, Province ou Commune*

EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE L'APPEL D'OFFRES, DU CONCOURS, DE LA CONSULTATION ARCHITECTURALE, OU DU CONCOURS ARCHITECTURAL OU DE LA CONSULTATION ARCHITECTURALE NEGOCIEE

n°…...

Objet

- maître d'ouvrage ......

- date d'ouverture des plis .....

- lieu d'ouverture des plis ...............

- journaux ayant publié l'avis de publicité

- sites électroniques de publication de l'avis........... - liste des concurrents ou architectes ayant déposé un pli :

- liste des concurrents ou architectes évincés à l'issue de l'examen des dossiers administratifs et techniques :

-

.....

-

.. . . .

- liste des concurrents ou architectes admissibles sans réserve :

""?!•... .

..........

.....