N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013) BULLETIN, OFFICIEL 2819
MODELE r)
MODELE SIMPLIFIE DU CADRE DE L'EXTRAIT DU PROCES VERBAL. DE LA SEANCE DE L'APPEL D'OFFRES, DU CONCOURS, DE LA CONSULTATION
ARCHITECTURALE, DU CONCOURS ARCHITECTURAL OU DE LA
CONSULTATION ARCHITECTURALE NEGOCIEE
ROYAUME DU MAROC Ministère, Etablissement public, Région, Préfecture, Province ou Commune*
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE L'APPEL D'OFFRES, DU CONCOURS, DE LA CONSULTATION ARCHITECTURALE, OU DU CONCOURS ARCHITECTURAL OU DE LA CONSULTATION ARCHITECTURALE NEGOCIEE
n°…...
Objet
- maître d'ouvrage ......
- date d'ouverture des plis .....
- lieu d'ouverture des plis ...............
- journaux ayant publié l'avis de publicité
- sites électroniques de publication de l'avis........... - liste des concurrents ou architectes ayant déposé un pli :
- liste des concurrents ou architectes évincés à l'issue de l'examen des dossiers administratifs et techniques :
-
.....
-
.. . . .
- liste des concurrents ou architectes admissibles sans réserve :
""?!•... .
..........
.....