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BULLETIN OFFICIEL N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)
MODELE u)
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MODELE DU CADRE DU RAPPORT D'ACHEVEMENT DE L'EXECUTION
DU MARCHE
ROYAUME DU MAROC
Ministère, Etablissement public, Région,
Préfecture, Province ou Commune*
F
- l'objet du marché......
- les parties contractantes .....
lapport d'achèvement
.. ....
- la nature des prestations sous-traitées.
- l'identité des sous-traitants. - le délai d'exécution (1)........
....
- le (ou les) lieu (x) de réalisation
- le bilan physique et financier (2).
Fait à ...... le .........
Signature et cachet du maître d'ouvrage
(1) préciser les dates de commencement de l'exécution et d'achèvement des prestations en justifiant les dépassements éventuels par rapport à la date initialement prévue pour l'achèvement des prestations :
l'achèvement des prestations ;
(2) indiquer les changements intervenus au niveau du programme initial, les variations dans la masse et la nature des prestations, et, le cas échéant, la révision des prix