BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

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BULLETIN OFFICIEL N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)

MODELE u)

--

MODELE DU CADRE DU RAPPORT D'ACHEVEMENT DE L'EXECUTION

DU MARCHE

ROYAUME DU MAROC

Ministère, Etablissement public, Région,

Préfecture, Province ou Commune*

F

- l'objet du marché......

- les parties contractantes .....

lapport d'achèvement

.. ....

- la nature des prestations sous-traitées.

- l'identité des sous-traitants. - le délai d'exécution (1)........

....

- le (ou les) lieu (x) de réalisation

- le bilan physique et financier (2).

Fait à ...... le .........

Signature et cachet du maître d'ouvrage

(1) préciser les dates de commencement de l'exécution et d'achèvement des prestations en justifiant les dépassements éventuels par rapport à la date initialement prévue pour l'achèvement des prestations :

l'achèvement des prestations ;

(2) indiquer les changements intervenus au niveau du programme initial, les variations dans la masse et la nature des prestations, et, le cas échéant, la révision des prix