BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

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2864 BULLETIN OFFICIEL N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)

CONTRAT D'ARCHITECTE N° /. ../.

OBJET

ESTIMATION DU MONTANT HORS TAXES DES TRAVAUX: ....... (en chiffres et en lettres) TAUX D'HONORAIRES:.... .% (en chiffres et en lettres)

MONTANT HORS TAXES DES HONORAIRES:...... (en chiffres et en lettres)

PRESENTE PAR :

A.......... LE:...../. .../..

LU ET ACCEPTE PAR :

(L'ARCHITECTE)

....../

VISE PAR :

APPROUVE PAR :

A........,LE:/../...