BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

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- Architecte n°1

Prénom, nom et qualite.......... fax............ ….......adresse éle

BULLETIN OFFICIEL N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)

....Numéro de tél. .................numéro du

.adresse électronique.

affilié à la CNSS sous le n° :...

Adresse du bureau

n° de l'autorisation d'exercer la profession d'architecte.......... n° de la taxe

professionnelle.

la TGR .... •..I

- Architecte n° 2

Prénom, nom et qualité

du tax.................... .......adresse

• n° du compte courant postal-bancaire ou à .(RIB).

.Numéro de tél. ........numéro

.adresse électronique.

Adresse du bureau

affilié à la CNSS sous le n° : •••

. . . .

n° de l'autorisation d'exercer la profession d'architecte .....

nº de la taxe professionnelle... bancaire ou à la TGR ..............

- Architecte n°..

Prénom, nom et qualité.

numéro du fax..... ...... Adresse du bureau.. •••. affilié à la CNSS sous le n° :....

....... ..... ... n° du compte courant postal- ..(RIB).

...:

... Numéro de tél

adresse électronique

nº de l'autorisation d'exercer la profession d'architecte ....

n° de la taxe professionnelle bancaire ou à la TGR .. ...

S

..... • n° du compte courant postal- (RIB).

ignature de l'architecte