BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6217-bis du 31 décembre 2013

Page 41 sur 90

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 6217 bis - 27 safar 1435 (31-12-2013) BULLETIN OFFICIEL

2933

DESIGNATION DES RECETTES

Chapitre Article Paragraphe

40 Recettes diverses

Evaluations pour l'année budgétaire

2014

Mémoire

TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE

8 000 000 8 000 000

TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE, DE L'INVESTISSEMENT ET DE L'ECONOMIE

NUMERIQUE

1.1.0.0.0.34.000

ADMINISTRATION DE LA DEFENSE NATIONALE

0000 ADMINISTRATION GENERALE

10 Recettes diverses

4 000 000

TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE

4 000 000 4 000 000

TOTAL DU CHAPITRE ADMINISTRATION DE LA DEFENSE

|1.1.0.0.0.45.000

HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA

LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION

0000 ADMINISTRATION GENERALE

10 Produits des forêts 20 Recettes diverses

3 000 000 20 000 000

TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE

23 000 000 23 000 000

TOTAL DU CHAPITRE HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION

DELEGATION GENERALE A L'ADMINISTRATION

1.1.0.0.0.51.000

PENITENTIAIRE ET A LA REINSERTION

0000 ADMINISTRATION GENERALE

10 Produits divers du service pénitentiaire 20 Recettes diverses

150 000 1 500 000

TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE

1 650 000

TOTAL DU CHAPITRE DELEGATION GENERALE A

1 650 000

L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ET A LA REINSERTION

1.1.0.0.0.00.000

ADMINISTRATIONS DIVERSES

0000 ADMINISTRATION GENERALE

Cartes et documents divers édités par les ministères

10

20 Reversements sur traitements et salaires

500 000 130 000 000

Reversements de fonds sur les dépenses budgétaires

30

40 Fonds de concours 41

90 000 000

Mémoire

Fonds de concours (coopération internationaie)

42

Fonds de concours à rattacher à divers services

50

Mémoire Mémoire

Produit des a donation trous a rate dieses

60 Recettes exceptionnelles d'ordre 70

Mémoire Mémoire

Report des crédits disponibles au budget de l'année précédente

80

2 000 000

Recettes diverses en atténuation de dépenses