128 BULLETIN OFFICIEL N° 6218 - 29 safar 1435 (2-1-2014)
f) lorsqu'il répondra au message décrit en e) ci-dessus ou, dans le cas d'un aéronef à l'arrivée, à un autre moment éventuellement prescrit par l'autorité ATS compétente, l'organisme ATS compétent communique à l'aéronef le calage altimétrique en vigueur ;
g) les renseignements météorologiques seront extraits des messages d'observations météorologiques régulières ou spéciales locales.
3.3.2.2. Lorsque, par suite de l'évolution rapide des conditions météorologiques, il est peu souhaitable d'inclure des observations météorologiques dans l'information ATIS, les messages ATIS doivent préciser que les renseignements météorologiques nécessaires seront fournis dès le premier contact avec l'organisme ATS approprié.
3.3.2.3 Il ne sera pas nécessaire d'inclure dans les transmissions dirigées adressées à un aéronef les éléments d'information contenus dans un message ATIS en vigueur dont cet aéronef a accusé réception, à l'exception toutefois du calage altimétrique, qui sera communiqué conformément aux dispositions de .3.3.2.1 f).
3.3.2.4 Si un aéronef accuse réception d'un message ATIS qui n'est plus en vigueur, tout élément d'information nécessitant une mise à jour sera transmise sans retard à cet aéronef.
3.4. Le service d'information de vol est assuré :
- à la demande de tout pilote ;
- de la propre initiative des organismes de la circulation aérienne dans les conditions fixées au § 3.4.1 et §3.4.2 ci-après.
3.4.1. Parmi les renseignements qui font l'objet de §2.1du chapitre IV certains renseignements doivent être communiqués à l'initiative des organismes de la circulation aérienne. Ces renseignements ainsi que les conditions dans lesquelles ils doivent être communiqués sont précisés dans l'instruction visée au chapitre II § 2.3. 3.
3.4.2. Outre les renseignements qui relèvent du paragraphe précédent les organismes de la circulation aérienne peuvent transmettre à leur initiative tout renseignement en leur possession lorsqu'ils estiment que ces informations peuvent aider les pilotes dans la conduite du vol.
Note : Lorsque leur transmission n'est pas une obligation conformément au §3.4.1les renseignements intéressant les risques d'abordage ne se rapportent qu'aux aéronefs dont la présence est connue. Ils sont parfois incomplets et les organismes de la circulation aérienne ne sont pas en mesure d'accepter l'obligation de les communiquer à tout moment ou de se porter garants de leur exactitude.