142 BULLETIN OFFICIEL N° 6218 – 29 safar 1435 (2-1-2014)
Appendice B
Principes d’identification des routes ATS et des points significatifs
1. ROUTES ATS
1.1. Routes ATS à l’exception des itinéraires normalisés de départ et d’arrivée
1.1.1. Indicatifs des routes ATS
Le système d’indicatifs doit :
a) permettre l’identification de toute route ATS d’une manière simple et non équivoque ;
b) permettre d’établir une relation entre une route ATS et une structure verticale déterminée de l’espace aérien ;
c) permettre d’indiquer un mode de navigation déterminé, navigation de surface par exemple, qui doit être utilisé le long des routes ATS ainsi désignées ;
d) permettre d’indiquer qu’une route est utilisée principalement ou exclusivement, par certains types d’aéronefs ;
e) éviter les redondances ;
f) pouvoir être utilisé aussi bien par le système automatique au sol que par le système automatique de bord ;
g) permettre la plus grande concision dans l’utilisation du système en exploitation ;
h) assurer une possibilité de développement suffisante pour répondre aux besoins futurs sans qu’il soit nécessaire de procéder à des modifications fondamentales.
1.1.2. Composition de l’indicatif
1.1.2.1. L’indicatif de route ATS doit être composé d’un indicatif de base complété, en cas de besoin, par :
a) un préfixe, de la manière prescrite en 1.1.2.3., et
b) une lettre supplémentaire, de la manière prescrite en 1.1.2.4.
Le nombre de caractères nécessaires pour composer l’indicatif doit, si possible, être limité à un maximum de cinq, et ne devrait, en aucun cas, être supérieur à six.
1.1.2.2. L’indicatif de base doit être composé d’une lettre de l’alphabet suivi d’un numéro compris entre 1 et 999.
La lettre doit être choisie parmi les suivantes :
a) A, B, G, R pour les routes qui font partie des réseaux régionaux OACI de routes ATS autres que les routes à navigation de surface ;