162 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6218 – 29 safar 1435 (2-1-2014)
Centre de contrôle régional (ACC) : Organisme chargé d’assurer les services de la circulation aérienne au bénéfice des aéronefs évoluant dans les espaces aériens contrôlés relevant de son autorité.
Centre d’information de vol (FIC) : Organisme de la circulation aérienne institué pour assurer le service d’information de vol et le service de vol
Circuit d’aérodrome : Trajet de principe associé à un aérodrome indiquant les manœuvres successives que doivent effectuer en tout ou partie les aéronefs en vol utilisant l’aérodrome.
Circuit de circulation au sol : Cheminements spécifiés que les aéronefs doivent suivre sur l’aire de manœuvre.
Circulation aérienne : Ensemble des aéronefs évoluant dans l’espace aérien ou sur l’aire de manœuvre d’un aérodrome. La circulation aérienne comprend la circulation aérienne générale et la circulation aérienne militaire
Note : Dans le présent texte, sauf mention contraire, l’expression « circulation aérienne » désigne la circulation aérienne générale.
Circulation d’aérodrome : Ensemble de la circulation des aéronefs et des véhicules sur l’aire de manœuvre d’un aérodrome et des aéronefs qui se trouvent dans le ou les circuits d’aérodrome, qui y pénètrent ou qui en sortent.
Circulation à la surface : Déplacement d’un aéronef, par ses propres moyens, à l’exclusion des décollages et atterrissages, à la surface d’un aérodrome, ou encore, dans le cas d’un hélicoptère, déplacement en vol rasant au-dessus de la surface de l’aérodrome à une hauteur permettant d’utiliser l’effet de sol et à une vitesse correspondant à celle de la circulation au sol (inférieur à 37 Km/h ou 20Kt).
Clearance : Autorisation délivrée à un aéronef de manœuvrer dans des conditions spécifiées par un organisme du contrôle de la circulation aérienne dans le but de lui fournir le service du contrôle de la circulation aérienne.
Clearance de séparation à vue : Clearance complémentaire accordée à un aéronef en vol contrôlé lui permettant de s’affranchir des espacements réglementaires vis à vis d’un seul autre aéronef contrôlé et d’assurer visuellement sa propre séparation par rapport à celui-ci.
Clearance VMC : Clearance complémentaire accordée à un aéronef en vol IFR, lui permettant, sur sa demande, en VMC, de s’affranchir des espacements réglementaires vis à vis de tous les autres aéronefs en vol IFR et d’assurer visuellement sa propre séparation par rapport à ceux-ci.
Communications contrôleur-pilote par liaison de données (CPDLC) : Moyen de communication par liaison de données pour les communications ATC entre le contrôleur et le pilote. Communications par liaison de données : Mode de communication dans lequel l’échange des messages se fait par liaison de données.
Conditions météorologiques de vol aux instruments (IMC) : Conditions météorologiques, exprimées en fonction de la visibilité, de la distance par rapport aux nuages et du plafond, inférieures aux minimums spécifiés pour les conditions météorologiques de vol à vue.
Conditions météorologiques de vol à vue (VMC) : Conditions météorologiques, exprimées en fonction de la visibilité, de la distance par rapport aux nuages et du plafond, égales ou supérieures aux minimums