N° 6218 – 29 safar 1435 (2-1-2014) BULLETIN OFFICIEL 163
spécifiés.
Contrôle d’aérodrome : Service du contrôle de la circulation aérienne pour la circulation d’aérodrome.
Contrôle d’approche : Service du contrôle de la circulation aérienne pour les aéronefs en vol contrôlé à l’arrivée ou au départ.
Contrôle régional : Service du contrôle de la circulation aérienne pour les aéronefs en vol contrôlé à l’intérieur des régions de contrôle.
Croisière ascendante : Technique de vol en croisière applicable à un aéronef, qui résulte en un accroissement net de l’altitude à mesure que la masse de l’aéronef diminue.
Détection et évitement : Possibilité de voir, de prévoir ou de détecter les conflits de circulation ou tout autre danger et de prendre les mesures appropriées.
Dirigeable : Aérostat entraîné par un organe moteur.
Durée totale estimée : Dans le cas des vols IFR, temps que l’on estime nécessaire à l’aéronef, à partir du moment du décollage, pour arriver à la verticale du point désigné, défini par référence à des aides de navigation, à partir duquel il est prévu qu’une procédure d’approche aux instruments sera amorcée, ou, si l’aérodrome de destination ne dispose pas d’aide de navigation, pour arriver à la verticale de l’aérodrome de destination. Dans le cas des vols VFR, temps que l’on estime nécessaire à l’aéronef, à partir du moment du décollage, pour arriver à la verticale de l’aérodrome de destination.
Espace aérien à service consultatif : Espace aérien de dimensions définies, ou route désignée, où le service consultatif de la circulation aérienne est assuré
Espace aérien non contrôlé de classe F (Espace aérien à service consultatif) : Espace aérien où sont admis les vols IFR et les vols VFR. Dans cet espace, les organismes de la circulation aérienne assurent le service consultatif de la circulation aérienne.
Espace aérien contrôlé : Espace aérien de dimensions déterminées à l’intérieur duquel le service du contrôle de la circulation aérienne est assuré au bénéfice des vols contrôlés.
Note : « Espace aérien contrôlé » est un terme générique qui désigne l’un ou l’autre des espaces aériens contrôlés de classe A, B, C, D ou E.
Espace aérien contrôlé de classe A : Espace aérien où seul les vols IFR sont admis. Dans cet espace, les organismes du contrôle de la circulation aérienne assurent des espacements entre les vols IFR. Espace aérien contrôlé de classe B : Espace aérien où sont admis les vols IFR et les vols VFR. Dans cet espace, les organismes de contrôle de la circulation aérienne assurent des espacements entre les vols IFR, entre les vols IFR et les vols VFR et entre les vols VFR. Espace aérien contrôlé de classe C : Espace aérien où sont admis les vols IFR et les vols VFR. Dans cet espace, les organismes du contrôle de la circulation aérienne assurent des espacements entre les vols IFR et entre les vols IFR et les vols VFR, et fournissent des informations de trafic aux vols VFR sur les autres vols VFR. Espace aérien contrôlé de classe D : Espace aérien où sont admis les vols IFR et les vols VFR. Dans cet espace, les organismes du contrôle de la circulation aérienne assurent des espacements entre les vols IFR et fournissent des informations de trafic aux vols IFR sur les vols VFR et aux vols VFR sur les vols IFR et sur les autres vols VFR. Espace aérien contrôlé de classe E : Espace aérien où sont admis les vols IFR et les vols VFR.