BO Maroc

BO n° 6218 du 2 janvier 2014, page 224

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234 BULLETIN OFFICIEL N° 6218 - 29 safar 1435 (2-1-2014)

❖ Princeps : ☐ Générique : ☐ Bio-similaire : ☐

❖ Importé : ☐ Fabriqué localement : ☐

❖ Numéro et date de l'Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) :

❖ Code Anatomique Thérapeutique Chimique (ATC) :

❖ Code EAN13 :

❖ Pays d'origine :

❖ Prix Fabricant Hors Taxe proposé :

Conformément à la réglementation en vigueur, le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché est tenu d'assurer la commercialisation effective de toutes les présentations ayant fait l'objet d'une fixation ou homologation de prix par l'approvisionnement en continu du marché dans les délais réglementaires.

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