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BO n° 6218 du 2 janvier 2014, page 78

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78 BULLETIN OFFICIEL N° 6218 – 29 safar 1435 (2-1-2014)

2.2.2. Les unités hors SI figurant dans le Tableau 3 pourront être utilisées temporairement comme unités supplétives de mesure au lieu des unités SI mais uniquement pour les grandeurs spécifiées dans le Tableau 4.

2.3.-Emploi d'unités particulières

L'emploi d'unités de mesure particulières pour certaines grandeurs utilisées dans l'exploitation, en vol et au sol, dans le domaine de l'aviation civile nationale sera conforme au Tableau 4.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin Officiel » n° 6216 du 22 Safar 1435 (26 décembre 2013).

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