N° 6218 - 29 safar 1435 (2-1-2014) BULLETIN OFFICIEL 85
Code transpondeur : Numéro assigné à une réponse émise par un transpondeur.
Compte rendu en vol : Compte rendu émanant d'un aéronef en vol et établi selon les spécifications applicables aux comptes rendus de position, d'exploitation et (ou) d'observations météorologiques.
Communications air-sol : Communications bilatérales entre aéronefs et stations ou points au sol.
Communications contrôleur-pilote par liaison de données : (CPDLC). Moyen de communication par liaison de données pour les communications ATC entre le contrôleur et le pilote.
Communications par liaison de données :Mode de communication dans lequel l'échange des messages se fait par liaison de données.
Conditions météorologiques de vol aux instruments (IMC) : Conditions météorologiques, exprimées en fonction de la visibilité, de la distance par rapport aux nuages et du plafond, inférieures aux minimums spécifiés pour les conditions météorologiques de vol à vue.
Conditions météorologiques de vol à vue (VMC) : Conditions météorologiques, exprimées en fonction de la visibilité, de la distance par rapport aux nuages et du plafond, égales ou supérieures aux minimums spécifiés.
Contrôle d'aérodrome : Service du contrôle de la circulation aérienne pour la circulation d'aérodrome.
Contrôle d'approche : Service du contrôle de la circulation aérienne pour les aéronefs en vol contrôlé à l'arrivée ou au départ.
Contrôle régional : Service du contrôle de la circulation aérienne pour les aéronefs en vol contrôlé à l'intérieur des régions de contrôle.
Croisière ascendante : Technique de vol en croisière applicable à un aéronef, qui résulte en un accroissement net de l'altitude à mesure que la masse de l'aéronef diminue.
Dirigeable : Aérostat entraîné par un organe moteur.
Espace aérien contrôlé : Portion de région d'information de vol, ou de région supérieure d'information de vol, de dimensions déterminées à l'intérieur de laquelle le service du contrôle de la circulation aérienne est assuré au bénéfice des vols contrôlés, selon la classification des espaces aériens. Note : « Espace aérien contrôlé » est un terme générique qui désigne l'un ou l'autre des espaces aériens contrôlés de classe A, B, C, D ou E.
Espacement : Intervalle ménagé par un organisme du contrôle de la circulation aérienne entre les positions de deux aéronefs et exprimé en distance horizontale, en différence de niveau ou en temps de vol.
Exploitant : Personne, organisme ou entreprise qui se livre ou propose de se livrer à l'exploitation d'un ou de plusieurs aéronefs.