2390 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6232 – 20 rabii II 1435 (20-2-2014)
6.9 Renseignements aéronautiques
6.9.1 Aérodromes
Tous les aérodromes utilisés par l’aviation civile internationale et sur lesquels une approche aux instruments peut être effectuée sont indiqués.
6.9.2 Zones interdites, réglementées et dangereuses
Les zones interdites, réglementées et dangereuses appartenant à la tranche d’espace aérien représentée sont indiquées, avec leur identification et leurs limites verticales.
6.9.3 Système des services de la circulation aérienne
Le cas échéant, les éléments du système des services de la circulation aérienne sont indiqués.
Ces éléments comprennent:
1) les aides de radionavigation associées au dispositif des services de la circulation aérienne, ainsi que leurs noms, indicatifs, fréquences et coordonnées géographiques, en degrés, minutes et secondes;
2) en outre, dans le cas du DME, l’altitude de l’antenne émettrice de l’installation, arrondie au multiple de 30 m (100 ft) le plus proche;
3) l’indication de tous les espaces aériens désignés, y compris leurs limites latérales et verticales, ainsi que la classe d’espace aérien correspondante;
4) toutes les routes ATS pour le vol en croisière, y compris les indicatifs de route, les types de qualité de navigation requise (RNP), la direction de la route dans les deux sens le long de chaque tronçon de route, arrondie au degré le plus proche, et, lorsqu’il y a lieu, la direction du courant de circulation;
5) tous les points significatifs qui définissent les routes ATS et ne correspondent pas à la position d’une aide de radionavigation, avec leurs noms de code et leurs coordonnées géographiques, en degrés, minutes et secondes;
6) en ce qui concerne les points de cheminement qui définissent les routes VOR/DME à navigation de surface, en outre, a) l’identification de station et la fréquence radio du VOR/DME de référence; b) le relèvement, arrondi au dixième de degré le plus proche, et la distance, arrondie au multiple de deux dixièmes de kilomètre (dixième de mille marin) le plus proche, par rapport au VOR/DME de référence, si le point de cheminement n’est pas coïmplanté avec ce dernier;
7) l’indication de tous les points de compte rendu obligatoires et sur demande, et des points de compte rendu ATS/MET;
8) les distances, arrondies au kilomètre ou au mille marin le plus proche, entre points significatifs qui constituent des points de changement de cap ou des points de compte rendu;
Note.— Les distances entre les aides de radionavigation peuvent être également indiquées.
9) les points de transition sur les tronçons de route définis par des radiophares omnidirectionnels à très haute fréquence, avec les distances entre ces points et les aides de radionavigation, arrondies au kilomètre ou au mille marin le plus proche;
10) les altitudes minimales de vol sur les routes ATS, arrondies aux 50 m ou aux 100 ft immédiatement supérieurs;
11) les installations de télécommunication et leurs fréquences.
12) la zone d’identification de défense aérienne convenablement identifiée.
6.9.4 Renseignements supplémentaires
6.9.4.1 Des renseignements détaillés sont fournis sur les itinéraires de départ et d’arrivée et sur les circuits