2396 BULLETIN OFFICIEL N° 6232 – 20 rabii II 1435 (20-2-2014)
2)les aides de radionavigations utilisées sur les itinéraires notamment: a) le nom en langage clair; b) l’identification; c) la fréquence; d) les coordonnées géographiques, en degrés, minutes et secondes; e) pour le DME, le canal et l’altitude de l’antenne émettrice de l’installation, arrondie au multiple de 30 m (100 ft) le plus proche;
3) les noms de code des points significatifs dont la position n’est pas celle d’une aide de radionavigation, leurs coordonnées géographiques, en degrés, minutes et secondes, le relèvement, au dixième de degré près, par rapport à l’aide de radionavigation de référence et la distance à cette aide, au multiple de deux dixièmes de kilomètre (dixième de mille marin) le plus proche;
4) les circuits d’attente appropriés;
5) l’altitude/hauteur de transition, arrondie aux 300 m ou aux 1 000 ft immédiatement supérieurs;
6) la position et la hauteur des obstacles rapprochés qui pénètrent la surface d’identification d’obstacles (OIS). Une note doit être incluse chaque fois qu’il existe des obstacles rapprochés qui pénètrent l’OIS mais qui ne sont pas pris en compte pour la pente de calcul de procédure publiée;
7) les restrictions régionales de vitesse, le cas échéant;
8) tous les points de compte rendu obligatoire et sur demande;
9) les procédures de radiocommunication, notamment: a) les indicatifs d’appel des organismes ATS; b) la fréquence; c) le réglage du transpondeur, s’il y a lieu.
8.9.4.2 Un texte doit être prévu décrivant les itinéraires de départ normalisé aux instruments (SID) et les procédures à utiliser en cas d’interruption des communications, pour le contrôle radar, et de présenter ce texte, chaque fois que cela est possible, sur la carte ou sur la page même où figure la carte.
8.9.4.3 Spécifications relatives aux bases de données aéronautiques : Les données adaptées destinées à servir au codage des bases de données de navigation doivent être publiées conformément aux Procédures pour les services de navigation aérienne — Exploitation technique des aéronefs (PANS-OPS, Doc 8168), Volume II, Partie III, Section 5, Chapitre 2, 2.1, au verso de la carte ou sur une feuille distincte portant les références appropriées.