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BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 125

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· sommaire du n° 6248 ·

N° 6248 – 17 joumada II 1435 (17-4-2014) BULLETIN OFFICIEL 3015

ARRÊTÉ :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est « fixée ainsi qu’il suit :

« ..........................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ..........................................................................................

« – Grade de docteur d’Etat en médecine, délivré par « l’Académie de médecine de la ville de Moscou qui porte « le nom de I.M. Setchenov - Fédération de Russie - le « 15 janvier 2010, assorti du certificat de formation « spécialisée en médecine (clinical ordinatura), « spécialisation en obstétrique et gynécologie, délivré par « la même académie - le 15 décembre 2004, et d’un stage « de deux années : du 6 juin 2011 au 5 juin 2012 au « Centre hospitalier Mohammed VI de Marrakech et du « 1er août 2012 au 31 juillet 2013 au CHP d’Essaouira, « validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Marrakech - le 16 septembre 2013. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 7 rabii II 1435 (7 février 2014). LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6245 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014).

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 413-14 du 7 rabii II 1435 (7 février 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Après avis de la Commission sectorielle des sciences de la santé du 22 octobre 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visée à l’article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l’enseignement secondaire – série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d’un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu’il suit :

« ..........................................................................................

« – Géorgie :

« ..........................................................................................

« – Qualification of doctor, speciality of medical doctor of « general practice, délivrée par Faculty of medicine, « Ereven State Medical University - le 9 juillet 2002, « assortie d’un stage de deux années : du 6 juin 2011 au « 5 juin 2012 au Centre hospitalier Mohammed VI de « Marrakech et du 1er août 2012 au 31 juillet 2013 au « CHP d’Essaouira, validé par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Marrakech - le 16 septembre 2013. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 7 rabii II 1435 (7 février 2014). LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6245 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014).

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 414-14 du 7 rabii II 1435 (7 février 2014) complétant l’arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie, tel qu’il a été complété ;

Après avis de la Commission sectorielle des sciences de la santé du 19 novembre 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie est fixée « ainsi qu’il suit :

« ..........................................................................................

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