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BO n° 6262 du 5 juin 2014, page 7

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Nº 6262 – 7 chaabane 1435 (5-6-2014) BULLETIN OFFICIEL 3471Pages Pages

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1439-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 3558

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1440-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 3559

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1441-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie. ................ 3559

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1442-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 3560

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1443-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie. .................. 3560

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1444-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 3561

Modalités de transfert des biens meubles et immeubles aux chambres d’agriculture.

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l’économie et des finances n° 1487-14 du 24 joumada II 1435 (24 avril 2014) fixant les modalités de transfert des biens meubles et immeubles aux chambres d’agriculture. .................................................. 3561

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