3534 BULLETIN OFFICIEL Nº 6262 – 7 chaabane 1435 (5-6-2014)
– les produits de tabacs manufacturés figurant sur le tableau n° 1 annexé au présent arrêté sont ajoutés à la liste des produits de tabacs manufacturés dont les prix de vente au public sont homologués, annexée à l’arrêté susvisé n° 771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) ;
– les produits de tabacs manufacturés figurant sur le tableau n° 2 annexé au présent arrêté sont supprimés de la liste des produits de tabacs manufacturés dont les prix de vente au public sont homologués visée ci-dessus.
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 28 rejeb 1435 (28 mai 2014).
MOHAMMED LOUAFA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6260 du 29 rejeb 1435 (29 mai 2014).
* * * ANNEXE N°1 Liste des produits de tabacs manufacturés ajoutés à la liste des prix de vente au public des tabacs manufacturés, à partir du 1er juin 2014 LIBELLE Prix public (en dhs) Tabacs par sachet Winston Original (12,5grs) 22,50 Winston Original (15grs) 27 Cigarillos par paquet Mehari’s sweet orient (10) 55 Mehari’s filter sweet orient (10) 60 ANNEXE N°2 Liste des produits de tabacs manufacturés supprimés de la liste des prix de vente au public des produits de tabacs manufacturés à partir du 1er juin 2014 LIBELLE Prix public (en dhs) Cigarettes blondes (Paquet) Kent (toutes variantes) 32 Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1405-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) portant homologation de normes marocaines.
LE DIRECTEUR DE L’I NSTITU T MA ROCA IN DE NORMALISATION,
Vu la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation promulguée par le dahir n° 1-10-15 du 26 safar 1431 (11 février 2010), notamment ses articles 11,15 et 32 ;
Vu le décret n° 2-13-135 du 11 rabii II 1434 (22 février 2013) portant nomination du directeur de l’Institut marocain de normalisation ;
Vu la résolution n° 10 du Conseil d’administration de l’Institut marocain de normalisation (IMANOR), tenu le 23 décembre 2013,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes dont les références sont présentées en annexe de la présente décision.
ART. 2. – Les normes visées à l’article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés à l’Institut marocain de normalisation (IMANOR).
ART. 3. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 joumada II 1435 (23 avril 2014).
ABDERRAHIM TAIBI.
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