Nº 6262 – 7 chaabane 1435 (5-6-2014) BULLETIN OFFICIEL 3553
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 joumada II 1435 (7 avril 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6258 du 22 rejeb 1435 (22 mai 2014).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1269-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 décembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l’article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Syrie :
« ............................................................................................
إجازة دكتور يف الطب البرشي، مسلمة من جامعة حلب، سوريا.” درجة -“
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 joumada II 1435 (7 avril 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6258 du 22 rejeb 1435 (22 mai 2014).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1270-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu’il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 décembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, « est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – France :
« ............................................................................................
« – Diplôme d’études spécialisées complémentaires de « chirurgie urologique, délivré par l’Université de Versailles « Saint-Quentin-en Yvelines - France - le 23 novembre 2012, « assorti d’une attestation d’évaluation des connaissances « et des compétences délivrée par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Fès - le 11 novembre 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 joumada II 1435 (7 avril 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6258 du 22 rejeb 1435 (22 mai 2014).