Nº 6262 – 7 chaabane 1435 (5-6-2014) BULLETIN OFFICIEL 3559
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1440-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 février 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l’article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ............................................................................................
« – Qualification de médecin, docteur en médecine, en « spécialité médecine générale, délivrée par l’Université « d’Etat de médecine de Zaporojie - Ukraine - le 24 juin « 2011, assortie d’un stage de deux années : du « 13 décembre 2011 au 7 décembre 2012 au C.H.U Rabat- « Salé et du 28 janvier 2013 au 1er décembre 2013 à la « province de Nador et d’une attestation d’évaluation « des connaissances et des compétences délivrée « par la Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - « le 25 décembre 2013.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 joumada II 1435 (23 avril 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1441-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie, tel qu’il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 février 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie « est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – France :
« ............................................................................................
« – Diplôme interuniversitaire de spécialité de « radiodiagnostic et imagerie médicale, délivré par « la Faculté de médecine, Université Montpellier I - « France - le 2 décembre 1994, assorti d’une attestation « d’évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie « de Casablanca - le 12 février 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 joumada II 1435 (23 avril 2014).
LAHCEN DAOUDI.