N° 6266 – 21 chaabane 1435 (19-6-2014) | BULLETIN OFFICIEL | 3631
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1451-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 février 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Espagne :
« ..........................................................................................
«– Titulo universitario oficial de licenciada en medicina, « délivré par Universidad Miguel Hernandez de Elche- « Espagne.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 joumada II 1435 (23 avril 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1452-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 février 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « gynécologie-obstétrique, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Ukraine :
« ..........................................................................................
« – Certificat d'études spécialisées de médecine « (ordinatura clinique) dans la spécialité obstétrique « et gynécologie, délivré par l'Académie de médecine « de Kharkiv de l'enseignement post-universitaire -- « Ukraine - le 8 novembre 2010, assorti d'un stage de « deux années : du 8 octobre 2011 au 26 novembre 2012 « au Centre hospitalier Ibn Sina de Rabat et du 7 janvier « 2013 au 6 janvier 2014 au Centre hospitalier préfectoral « de Skhirat-Témara et d'une attestation d'évaluation « des connaissances et des compétences délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le « 10 février 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 joumada II 1435 (23 avril 2014).
LAHCEN DAOUDI.