Nº 6274 – 19 ramadan 1435 (17-7-2014) BULLETIN OFFICIEL 3711
arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2128-14 du 5 chaabane 1435 (3 juin 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs, vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 avril 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRêTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l’article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Italie :
« ............................................................................................
« – Laurea di dottore in medicina e chirurgia, délivré par « Universita degli studi di siena, Italie - le 17 novembre 1969, « assorti d’une attestation d’évaluation des connaissances «et des compétences délivrée par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Rabat - le 8 janvier 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 5 chaabane 1435 (3 juin 2014).
LAHCEN DAOUDI.
arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2129-14 du 5 chaabane 1435 (3 juin 2014) complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs, vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation, tel qu’il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 avril 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRêTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie « et réanimation est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Italie :
« ............................................................................................
« – diploma di specialista in anestesiologia e rianimazione, « délivré par Universita degli studi di siena - « Italie - le 14 août 1976, assorti d’une attestation « d’évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie « de Rabat - le 8 janvier 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 5 chaabane 1435 (3 juin 2014).
LAHCEN DAOUDI.
arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2130-14 du 5 chaabane 1435 (3 juin 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs, vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 avril 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRêTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l’article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences