4068 BULLETIN OFFICIEL Nº 6288 – 8 kaada 1435 (4-9-2014)
Equivalences de diplômes.
arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2175-14 du 12 chaabane 1435 (10 juin 2014) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’ecole nationale d’architecture.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture, tel qu’il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 7 mai 2014,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d’un diplôme reconnu équivalent :
« ............................................................................................
« – Qualification magistère en architecture, spécialité :
« architecture délivrée par l’Institut d’architecture de « Moscou (Académie d’Etat) ville de Moscou - « Fédération de Russie - le 3 juin 2013, assortie de la « licence en architecture, option : architecture délivrée « par le même institut - le 30 juin 2011.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 chaabane 1435 (10 juin 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel» n° 6286 du 1er kaada 1435 (28 août 2014).
arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2368-14 du 28 chaabane 1435 (26 juin 2014) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’ecole nationale d’architecture.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture, tel qu’il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 7 mai 2014,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d’un diplôme reconnu équivalent :
« ............................................................................................
« – Diploma of master architect, in speciality architecture « of buildings and constructions délivré par Kharkiv « national University of civil engineering and « architecture - Ukraine - le 27 juin 2013, assorti du « diploma of bachelor in architecture délivré par « Kharkiv national municipal Academy - Ukraine - « le 3 février 2012.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 28 chaabane 1435 (26 juin 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel» n° 6286 du 1er kaada 1435 (28 août 2014).