4136 BULLETIN OFFICIEL Nº 6292 – 22 kaada 1435 (18-9-2014)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2505-14 du 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014) complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu’il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 20 mai 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, « est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – France :
« ............................................................................................
« – Diplôme d’études spécialisées complémentaires « de chirurgie urologique, délivré par l’Université « de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines - France - « le 21 novembre 2013, assorti d’une attestation « d’évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie « de Casablanca - le 7 mai 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2506-14 du 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 20 mai 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l’article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ............................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine délivrée par l’Université d’Etat de médecine « de Saint-Pétersbourg I.P. Pavlova - Fédération de « Russie - le 15 juin 2011, assortie d’un stage de deux ans :
« du 13 décembre 2011 au 7 décembre 2012 au C.H.U « Rabat-Salé et du 2 janvier 2013 au 13 novembre 2013 « à la délégation Skhirat-Témara et d’une attestation « d’évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie « de Rabat - le 3 avril 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014).
LAHCEN DAOUDI.