Nº 6292 – 22 kaada 1435 (18-9-2014) BULLETIN OFFICIEL 4139
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2511-14 du 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 20 mai 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l’article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ............................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine délivrée par l’Université d’Etat de médecine « de Saint-Pétersbourg I.P. Pavlova - Fédération de «Russie - le 15 juin 2011, assortie d’un stage de deux « ans : du 24 octobre 2011 au 24 décembre 2012 au « C.H.U Hassan II de Fès et du 4 février 2013 au 2 avril « 2014 effectué au Centre régional d Meknès-Tafilalet, « au Centre régional de Meknès « hôpital Mohamed V » « et à l’hôpital Mère-enfants « Paanon » validé par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Fès - le « 25 avril 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2514-14 du 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014) complétant l’arrêté n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique, tel qu’il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 20 mai 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie « cancérologique est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Sénégal :
« ............................................................................................
« – Diplôme d’études spécialisées de cancérologie (option :
« chirurgie), délivré par la Faculté de médecine, de « pharmacie et d’odontologie, Université Cheikh-Anta- « Diop de Dakar - le 2 mai 2012, assorti d’un stage « d’une année du 6 mai 2013 au 6 mai 2014 au C.H.U « Ibn Rochd de Casablanca, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Casablanca - le « 12 mai 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 ramadan 1435 (7 juillet 2014).
LAHCEN DAOUDI.