N° 6300 – 21 hija 1435 (16-10-2014) BULLETIN OFFICIEL 4213
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2922-14 du 14 chaoual 1435 (11 août 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 juin 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine délivrée par l'Université d'Etat de médecine « de Saint-Pétersbourg I. Pavlov - Fédération de Russie - le « 24 juin 2002, assortie d'un stage de deux ans : une année « au sein du Centre hospitalier universitaire Ibn Rochd « de Casablanca et une année au sein de l'hôpital « périphérique Mohamed V de Casablanca, validé par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - le « 21 mai 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 chaoual 1435 (11 août 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2923-14 du 14 chaoual 1435 (11 août 2014) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 juin 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « traumatologie-orthopédie est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Grade de candidat ès sciences « PHD » en médecine, « délivré par le ministère de l'éducation et de la science « de la Fédération de Russie - le 4 février 2011, assorti du « Certificate of specialized training in medicine « (residency), specialization in traumatology and « orthopaedic, délivré par Saint-Pétersburg Djanelidze « Research institute of emergency medicine - Fédération « de Russie - le 23 juillet 2004 et d'un stage de deux ans : « une année au sein du Centre hospitalier universitaire « Ibn Rochd de Casablanca et une année au sein de « l'hôpital périphérique Mohamed V de Casablanca, « validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca - le 21 mai 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 chaoual 1435 (11 août 2014).
LAHCEN DAOUDI.