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ler...0eurip• nennr bargehaerceinnems a la ..> 1 4 10110M at mea* .0,-0111111a lieffllnanallogse geogeenalteagegg 4,090. Clapier. matage 11. MO ar. 14.04, * 114 e .te= l :am, ameublie.> • 41 N° 6306 - 12 moharrem 1436 (6-11-2014) BULLETIN OFFICIEL 4361 3.4 Classement des bâtiments Les bâtiments d'habitation sont classés en « famille » i e- ..... t titi diiiâ'ilti it, ç,tleé ateet 1è r e Individuelle Isolée ou jumelée s R + 1 En bande à structures non indépendantes R + o En bande à structures indépendantes R + 1 orle2 individuelle Isolée ou jumelée > R +1- En bande à structures non Indépendantes R +1 En bande à structures indépendantes > R +1 2è m e Collective s R + 3 titie A Distance porte palière de logement / accès escailers7 ni.
Escalier atteint par vote échelle s R + 7 H s28 hi 3ème B Une des conditions ci-dessus non respectée ou > R + 7 Hs z8 m bitte 28 m < H s 5o rn Première famille habitations individuelles (*) isolées ou jumelées à un étage sur rez-de-chaussée, au plus ;
Habitations ire FeuteiLLe Ilradewleumelims [777r7.1 1 habitations individuelles à rez-de-chaussée groupées en bande. /*Oie** Jugeogellne Toutefois, sont également classées en première famille les habitations individuelles à un étage sur rez-de-chaussée, groupées en bande, lorsque les structures de chaque habitation concourant à la stabilité du bâtiment sont indépendantes de celles de l'habitation contiguë.
R s O ise matrucemons• -bene» len =r...n00ntania Deuxième famille 4> habitations individuelles isolées ou jumelées de plus d'un étage ' sur rez-de-chaussée ;
41 habitations individuelles à un étage sur rez-de-chaussée seulement, groupées en bande, lorsque les structures de chaque habitation concourant à la stabilité du bâtiment ne sont pas indépendantes des structures de l'habitation contiguë ;
habitations individuelles de plus d'un étage sur rez-de-chaussée groupées en bande ;
4> habitations collectives comportant au plus trois étages sur rezde-chaussée.