N° 6306 — 12 moharrem 1436 (6-11-2014) BULLETIN OFFICIEL 4459
Tableau n° 1.1.19 ter Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalino-terreux ainsi que par le chromate de zinc.
Tableau n° 1.1.20 : Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux.
Tableau n° 1.1.21 : Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés.
2°. Maladies professionnelles causées par les hydrocarbures, leurs composés et leurs dérivés Tableau n° 1.2.1 : Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ciaprès : dichlorométhane; trichlorométhane; tribromométhane;
triiodométhane; tétrabromométhane; chiot- éthane;
1,1-dichloroéthane; 1,2-dichloroéthane; 1,2-dibromc !t'Ir ne;
1,1,1-trichloroéthane; 1,1,2-trichloroéthane;
1,1,2,2-tétrabromoéthane; pentachloroéthane;
1-bromopropane; 2-bromopropane; 1,2-dichloropropane;
trichloroéthylène; tétrachloroéthylène; dichloroacétylène; trichlorofluorométhane; 1,1,2,2-tétrachloro - 1,2-difluoroéthane; 1,1,1,2-tétrachloro - 2,2-difluoroéthane;
1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane; 1,1,1-trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane; 1,1-dichloro - 2,2 ,2-trifluoroéthane;
1,2-dichloro - 1,1-difluoroéthane; 1,1-dichloro 1-fluoroéthane.
Tableau n° 1.2.2 : Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant.
Tableau n° 1.2.2 bis :Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant.
Tableau n° 1.2.3 : Affections provoquées par les dérivés halogènes des hydrocarbures aromatiques.
Tableau n° 1.2.4: Intoxication professionnelles par les dérives nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques.
Tableau n°1.2.5 : Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérales ou de synthèse.
Tableau n° 1.2.5 bis : Affections cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : huiles minérales peu ou non raffinées et huilles minérales régénérées utilisées dans les opérations d>usinage et de traitement des métaux, extraits aromatiques, résidus de craquage, huiles moteur usagées ainsi que suies de combustion des prod t< pétroliers.
Tableau n° 1.2.6 : Affection, , )voguées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb), par le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et par les dérivés halogènes de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil) Tableau n° 1.2.7: Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol.
Tableau n° 1.2.8 : Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères.
Tableau n° 1.2.8 bis : Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique.
Tableau n° 1.2.9 : Intoxication par le tricresylphosphate.
Tableau n° 1.2.10 : Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxyles, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés.
Tableau n° 1.2.10 bis :Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels,leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés et les produits qui en contiennent à bétat libre.
Tableau n° 1.2.10 ter :Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-Nitroso-dibutylamine et ses sels.
Tableau n° 1.2.11 : Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines.
Tableau n° 1.2.11 bis : Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine.
Tableau n° 1.2.12 : Intoxications professionnelles par l'hexane.
Tableau n° 1.2.13 : Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane.
Tableau n° 1.2.14 : Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone Tableau n° 1.2.15 : intoxication professionnelle par le bromure de méthyle.
Tableau n° 1.2.16 : Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle.
Tableau n°1.2.17 : Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle.
Tableau n° 1.2.18 : Affections maligne•, r,)voquées par le bis (chlorométhyle) éther.
Tableau n°1.2.19 : Affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique. • Tableau n° 1.2.20 : Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel :
hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques et leurs mélanges (whitespirit, essences spéciales); dérives nitrés des hydrocarbures aliphatiques;acétonitrile; Alcools, aldéhydes; cétones; esters, éthers dont le tétrathydrofurane,; glycols et leurs éthers;
diméthylformamide;diméthylsulfoxyde.
Tableau n° 1.2.21 : Affections provoquées par la phénylhydrazine.
Tableau n° 1.2.22 : Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillations dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais Tableau n° 1.2.22 bis : Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon.
Tableau n° 1.2.23 : Sulfocarbonisme professionnel.
3°. Maladies professionnelles causées par les matières plastiques Tableau n° 1.3.1 : Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants.
Tableau n° 1.3.2 : Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques.
Tableau n° 1.3.3: Affections consécutives aux opérations de polymérisation du chlorure de vinyle.
4°. Maladies professionnelles causées par les pesticides