N° 6306 — 12 moharrem 1436 (6-11-2014) BULLETIN OFFICIEL 4307
les blocs de scène, les dépôts de décors, les dépôts de service (rideaux costumes, accessoires, etc.);
les magasins de décors;
les dépôts de matériels (sièges, gradins télescopiques, praticables, etc.);
les ateliers de fabrication, de nettoyage et d'entretien des costumes;
les ateliers de fabrication de décors;
les locaux des perruquiers et des cordonniers;
les ateliers d'entretien, de réparation et de décoration;
les locaux d'archives;
les salles de reprographie;
les infothèques (archivage de films, bandes vidéo, documents graphiques, etc.);
les resserres à accessoires.
locaux à risques moyens:
• les loges collectives;
• les foyers des machinistes et des techniciens;
• les salles de répétition;
• les salles de réunions (à usage professionnel et non accessibles au public).
2.6.2.5 Désenfumage Toutes Les salles situées en sous-sol, ainsi que celles d'une superficie supérieure à 3oom' situées en étage ou en rez-dechaussée, doivent être désenfumées.
Les escaliers et les circulations encloisonnés doivent être désenfumés ou mis à l'abri des fumées.
Toutefois, les circulations horizontales encloisonnées des compartiments ne doivent pas être mises en surpression. Les commandes des dispositifs de désenfumage ne sont pas obligatoirement automatiques.
2.6.2.6 Mesures applicables aux salles On entend par dégagement toute partie de la salle qui permet le cheminement d'évacuation du public. Les dégagements de la salle doivent être répartis de manière à permettre une évacuation rapide de tous les occupants. Ils doivent toujours rester libres.
2.6.2.7 Dégagements Circulation dans les salles Les sièges doivent être disposés de manière à former des ensembles desservis par des dégagements d'une largeur minimale de 0,60 m.
Personnes handicapes circulant en fauteuil roulant Les personnes handicapées doivent pouvoir être accueillies dans les établissements dans des conditions de sécurité optimales. Les places qui leurs sont réservées doivent être signalées et se trouver le plus près possible d'une issue de secours la plus favorable pour l'évacuation.
De plus, dans les salles ou l'obscurité est nécessaire pour une activité, les places réservées aux handicapés doivent de référence pouvoir être situées à un niveau permettant de déboucher de plain pied sur l'extérieur.
Sorties Les établissements doivent être desservis par des dégagements normaux indépendants de ceux desservant les locaux occupés par des tiers.
Portes des loges du public Les portes des loges du public susceptibles de faire saillie dans les circulations doivent s'ouvrir en va-et-vient et être équipées d'un ferme-porte ou d'un système équivalent.
2.6..2.8 Aménagements Rangée de sièges Lorsque dans l'établissement des rangées de sièges sont constituées, il convient de respecter les dispositions suivantes :
• Les matériaux constituant les sièges non rembourrés et les structures de sièges rembourrés doivent être de catégorie M3.
• Chaque rangée doit comporter 16 sièges au maximum en deux circulations, ou 8 entre une circulation et une paroi.
De plus, une des dispositions suivantes doit être respectée:
• chaque siège est fixé au sol;
• les sièges sont solidaires par rangée, chaque rangée étant fixée au soi ou aux parois à ses extrémités ;
• les sièges sont rendus solidaires par rangée, chaque rangée étant reliée de façon rigide aux rangées • voisines de manière à former des blocs difficiles à renverser ou à déplacer.
0.*******0