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BO n° 6318 du 18 décembre 2014, page 3

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· sommaire du n° 6318 ·

N° 6318 – 25 safar 1436 (18-12-2014) BULLETIN OFFICIEL 4803

Pages

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3816-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 4824

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3817-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l’arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique. 4824

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3818-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie. 4825

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3819-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie. 4825

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3820-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 4826

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3821-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 4826

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3822-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l’arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale. 4827

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3823-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales). 4827

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3824-14 du 9 moharrem 1436 (3 novembre 2014) complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie. 4828

Chambre de commerce, d’industrie et de services d’Oued Eddahab. – Acquisition d’un terrain.

Arrêté du ministre de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique n° 2964-14 du 18 moharrem 1436 (12 novembre 2014) autorisant la chambre de commerce, d’industrie et de services d’Oued Eddahab à acquérir un terrain pour la construction de son siège à Dakhla. 4828

Délégation de signature.

Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 4366-14 du 9 safar 1436 (2 décembre 2014) portant délégation de signature. 4829

AVIS ET COMMUNICATIONS

Agence nationale de réglementation des télécommunications. – Rapport d’activités pour l’année 2013. 4830

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