N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015) BULLETIN OFFICIEL 195
Coordinateur pédagogique FL8 Le coordinateur pédagogique d'une filière est un professeur de l'enseignement supérieur ou, un professeur habilité ou, un professeur assistant, qui appartient à l'établissement d'attache de la filière et qui est désigné par le chef d'établissement, sur proposition des coordinateurs des modules composant la formation, après avis du chef de Département dont il relève.
Le coordinateur pédagogique de la filière, intervenant dans les enseignements des Années Préparatoires, anime l'équipe pédagogique et assure le suivi du déroulement des enseignements, des projets et des stages, de l'évaluation et des délibérations en coordination avec les départements dont relèvent les modules des Années Préparatoires et sous la responsabilité du chef de l'établissement.
Demande d'accréditation (Descriptif de la filière) FL9 Toute filière des deux années préparatoires doit faire l'objet d'une demande d'accréditation. Celle-ci est présentée conformément au descriptif établi à cet effet.
Le descriptif précise notamment :
- Les objectifs de la formation ;
- Les options éventuelles
- Les compétences à acquérir
- Les conditions d'accès ;
- La liste ordonnée des modules en indiquant leur nature (scientifiques et techniques de base, transversaux);
- Les noms du coordinateur pédagogique des Années Préparatoires, des coordinateurs des modules et des intervenants dans la formation ;
- La description du stage s'il est prévu.
- Les moyens logistiques et matériels disponibles ;
- Les descriptifs des modules avec leur syllabus et les compétences à acquérir ;
- Un CV succinct du coordinateur des Années Préparatoires;
- Les engagements des intervenants externes à l'établissement ;
- Les avis motivés des :
• Coordinateur pédagogique des Années Préparatoires;
• Chef du département dont relève le coordinateur des Années Préparatoires;
• Président du conseil de l'établissement d'attache des Années Préparatoires;
• Président de conseil de l'université.
Toute modification apportée au contenu de la filière pendant la période d'accréditation devra faire l'objet d'un accord de l'autorité gouvernementale.
La demande d'accréditation devra être proposée par le conseil de l'établissement d'attache des Années Préparatoires, et approuvée par le conseil de l'université qui la transmet à l'autorité gouvernementale en charge de l'enseignement supérieur pour accréditation.
Durée de l'accréditation FL 10 L'accréditation d'une filière est accordée pour une durée de cinq années renouvelables après évaluation par l'autorité gouvernementale chargée de l'enseignement supérieur.
Durant la période d'accréditation, la filière doit faire l'objet d'auto-évaluations annuelles.
A l'issue de l'accréditation, la formation doit faire l'objet d'une auto-évaluation globale qui est transmise à l'autorité gouvernementale chargée de l'enseignement supérieur, en cas de demande ou non de renouvellement.