614 BULLETIN OFFICIEL N° 6326 - 23 rabii I 1436 (15-1-2015)
ANNEXE A LA DECISION PORTANT HOMOLOGATION DE NORMES MAROCAINES
NM EN 1434-1 : 2014 Compteurs d'énergie thermique - Partie 1: Prescriptions générales ; (IC 15.6.020) NM EN 1434-2 : 2014 Compteurs d'énergie thermique - Partie 2: Prescriptions de fabrication ; (IC 15.6.021) NM EN 1434-4 : 2014 Compteur d'énergie thermique - Partie 4: Essais en vue de l'approbation de modèle ; (IC 15.6.023) NM EN 1434-5 : 2014 Compteurs d'énergie thermique - Partie 5: Essais de vérification primitive ; (IC 15.6.024) NM EN 1359 : 2014 Compteurs de gaz - Compteurs de volume de gaz à parois déformables ; (IC 15.5.070) NM EN 12261 : 2014 Compteurs de gaz - Compteurs de gaz à turbine ; (IC 15.5.061) NM EN 12405-1+A2 : 2014 Compteurs de gaz - Dispositifs de conversion - Partie 1: Conversion de volume ; (IC 15.5.062) NM EN 12480 : 2014 Compteurs de gaz - Compteurs de gaz à pistons rotatifs ; (IC 15.5.063) NM EN 14236 : 2014 Compteurs de gaz domestiques à ultrasons ; (IC 15.5.064) NM EN 45501 : 2014 Aspects métrologiques des instruments de pesage à fonctionnement non automatiques ; (IC 15.2.036) NM ISO Guide 34 : 2014 Exigences générales pour la compétence des producteurs de matériaux de référence ; (IC 15.8.016) NM EN 455-2+A2 : 2014 Gants médicaux non réutilisables - Partie 2 : Propriétés physiques : Exigences et essais ; (IC 21.4.076) NM ISO 8537 : 2014 Seringues à insuline, stériles, non réutilisables, avec ou sans aiguille ; (IC 21.1.040) NM ISO 8536-4 : 2014 Matériel de perfusion à usage médical - Partie 4: Appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité ; (IC 21.1.056) NM ISO 1135-4 : 2014 Matériel de transfusion à usage médical - Partie 4: Appareils de transfusion non réutilisables ; (IC 21.4.015) NM ISO 10555-1 : 2014 Cathéters intravasculaires - Cathéters stériles et non réutilisables - Partie 1: Exigences générales ; (IC 21.4.021) NM ISO 10993-7 : 2014 Evaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 7: Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène ; (IC 21.3.133) NM ISO 7439 : 2014 Dispositifs intra-utérins contenant du cuivre - Exigences, essais ; (IC 21.4.102) NM ISO 15223-1 : 2014 Dispositifs médicaux - Symboles à utiliser avec les étiquettes, l'étiquetage et les informations à fournir relatifs aux dispositifs médicaux - Partie 1: Exigences générales ; (IC 21.4.111) NM EN 1041+A1 : 2014 Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux ; (IC 21.3.163) NM ISO 10993-3 : 2014 Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction ; (IC 21.3.020) NM ISO 10993-4 : 2014 Evaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 4 : Choix des essais concernant les interactions avec le sang ; (IC 21.3.021) NM ISO 10993-5 : 2014 Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro ; (IC 21.3.022) NM ISO 10993-10 : 2014 Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 10: Essais d'irritation et de sensibilisation cutanée ; (IC 21.3.137) NM ISO 10993-11 : 2014 Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 11: Essais de toxicité systémique ; (IC 21.3.139) NM EN 1282-2+A1 : 2014 Tubes de trachéostomie - Partie 2 : Tubes pédiatriques ; (IC 21.4.056) NM ISO 15223-2 : 2014 Dispositifs médicaux - Symboles à utiliser avec les étiquettes, l'étiquetage et les informations à fournir relatifs aux dispositifs médicaux - Partie 2: Développement, sélection et validation de symboles ; (IC 21.4.220) NM ISO 15225 : 2014 Dispositifs médicaux - Management de la qualité - Structure des données de nomenclature des dispositifs médicaux ; (IC 21.4.221) NM EN 298 : 2014 Systèmes automatiques de commande pour brûleurs et appareils utilisant les combustibles gazeux ou liquides ; (IC 02.3.842) NM EN 676+A2 : 2014 Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux ; (IC 02.3.843) NM EN 732 : 2014 Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Réfrigérateurs à absorption ; (IC 02.3.844) NM EN 509 : 2014 Appareils à effet décoratif de combustion utilisant les combustibles gazeux ; (IC 02.3.845) NM EN 613 : 2014 Appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux ; (IC 02.3.846) NM EN 14438 : 2014 Foyers utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de plusieurs pièces ; (IC 02.3.847)