778 BULLETIN OFFICIEL N° 6332 – 15 rabii II 1436 (5-2-2015)
- panneau 370.2 : entrée d’une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle ;
- panneau 370.3 : entrée d’une zone à stationnement de durée limité, avec contrôle par disque ;
- panneau 370.4 : entrée d’une zone à stationnement payant ;
- panneau 370.5 : entrée d’une zone à stationnement unilatéral à alternance semi- mensuelle et à durée limitée avec contrôle par disque ;
- panneau 371 : entrée d’une zone à vitesse limitée à 30 km/h ;
- panneau 372.1 : sortie de zone à stationnement interdit ;
- panneau 372.2 : sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi- mensuelle ;
- panneau 372.3 : sortie de zone à stationnement de durée limitée, avec contrôle par disque ;
- panneau 372.4 : sortie de zone à stationnement payant ;
- panneau 372.5 : sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée, avec contrôle par disque ;
- panneau 373 : sortie d’une zone à vitesse limitée à 30 km/h ;
Les signaux de type 370.1–370.2–370.3–370.4–370.5 sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d’un listel rouge. Les pictogrammes qu’ils portent sont noirs.
Le signal 371 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d’un listel rouge. Il comporte la reproduction du signal 323 approprié.
Les signaux de type 372.1–372.2–372.3–372.4–372.5 sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d’un listel noir. Ils comportent la reproduction d’un signal de type 370.1–370.2–370.3–370.4–370.5 où la couleur rouge est remplacée par la couleur grise et la couleur bleue par la couleur noire. Les autres pictogrammes et la barre oblique sont noirs.
Le signal 373 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d’un listel noir. Il comporte la reproduction du signal 323.2 approprié où la couleur rouge est remplacée par du gris. La barre oblique et les inscriptions sont en noir.
ART. 6. – Les signaux et bornes comportant une simple indication se divisent en :
1° panneaux d’indication
A- Les panneaux d’indication 400 à 440 donnent des informations utiles pour la conduite des véhicules :
- panneau 401.1 : parking ;
- panneau 401.2 : lieu aménagé pour le stationnement payant ;
- panneau 401.3 : lieu aménagé pour le stationnement gratuit à durée limitée avec contrôle par disque ;
- panneau 401.4 : parc de stationnement pour recharge des voitures électriques
- panneau 401.5 : lieu aménagé pour recharge des voitures électriques ;
- panneau 401.6 : parc de stationnement au départ duquel les usagers peuvent emprunter un autobus ;
- panneau 401.7 : parc de stationnement au départ duquel les usagers peuvent emprunter un tramway ;
- panneau 401.8 : parc de stationnement au départ duquel les usagers peuvent emprunter un train ;
- panneau 402 : établissement médical ;
- panneau 403 : risque d’incendie de forêt ;
- panneau 404 : station de taxis. L’arrêt et le stationnement y sont réservés aux taxis en service ; le marquage approprié signale l’étendue de cette réservation ;
- panneau 405 : passage pour piétons ;
- panneau 406 : voie à sens unique ;
- panneau 407 : fin de créneau de dépassement à trois voies affectées ;
- panneau 408 : conditions particulières de circulation par voie sur la route suivie. Il indique les conditions particulières de circulation telles que nombre de voies, sens de circulation par voie ou indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée ;
- panneau 409.1 : présignalisation d’un créneau de dépassement ou d’une section de route à chaussées séparées ;
- panneau 409.2 : créneau de dépassement à trois voie affectées ;
- panneau 409.3 : début de section de route à 3 voies affectées ;
- panneau 410.1 : indication de voies affectées à l’approche d’une intersection pour tourner à gauche ;
- panneau 410.2 : indication de voies affectées à l’approche d’une intersection pour tourner à droite ;
- panneau 411 : conditions particulières de circulation sur la route ou la voie embranchée. Il indique les conditions particulières de circulation, telles que nombre de voies, sens de circulation par voie ou indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée embranchée ; ces indications intègrent, le cas échéant, l’encart d’un panneau de danger ou de prescription qui n’a pas valeur de prescription en lui-même. Les voies successivement rencontrées sont figurées de bas en haut ;