N° 6332 – 15 rabii II 1436 (5-2-2015) BULLETIN OFFICIEL 777
- panneau 328.4 : stationnement interdit du 16 à la fin du mois ;
- panneau 329 : accès interdit à tous les véhicules à moteur ;
- panneau 330 : accès interdit aux véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg ;
- panneau 331 : autres interdictions dont la nature est indiquée par une inscription sur le panneau.
Les panneaux d’interdiction sont de forme circulaire, ont le fond blanc et sont pourvus d’une bordure rouge, elle-même entourée d’un listel blanc sauf :
- le panneau 301 dont le fond est rouge et ne comporte pas de listel ;
- les panneaux 328.1 et 328.2 dont le fond est bleu foncé.
- les symboles et inscriptions sont noirs, sauf pour le panneau 301 dont le symbole est blanc ;
- les panneaux 322.1 – 322.2–322.3 et 314.1 ont une partie du symbole en rouge et l’autre partie en noir ;
- les panneaux 328.1 – 328.2 – 328.3–328.4 ont un fond bleu foncé ;
- le panneau 313 a le fond blanc avec un symbole comportant les couleurs jaune, rouge et noir ;
- le panneau 314.2 a le fond blanc avec un symbole comportant les couleurs jaune et noir.
2° Les panneaux de fin d’interdiction se composent :
- panneau 333 : fin de toutes les interdictions précédemment signalées, imposées aux véhicules en mouvement ;
- panneau 334 : fin de limitation de vitesse signalée ;
- panneau 335.1 : fin de l’interdiction de dépasser notifiée par le panneau 322.1 ;
- panneau 335.2 : fin de l’interdiction de dépasser pour les poids lourds notifiée par le panneau 322.2 ;
- panneau 336 : fin d’interdiction de l’usage de l’avertisseur sonore notifié par le panneau 324 ;
- panneau 337 : fin d’interdiction dont la nature est indiquée sur le panneau.
Les panneaux de « fin d’interdiction » sont circulaires. Ils sont à fond blanc et bordés d’un listel noir. Les pictogrammes et les inscriptions ainsi que la barre oblique sont noirs.
3° Les panneaux d’obligation se composent :
- panneau 340.1 : obligation de tourner à droite avant le panneau ;
- panneau 340.2 : obligation de tourner à gauche avant le panneau ;
- panneau 341.1 : contournement obligatoire par la gauche ;
- panneau 341.2 : contournement obligatoire par la droite ;
- panneau 342 : direction obligatoire à la prochaine intersection : tout droit ;
- panneau 343.1 : direction obligatoire à la prochaine intersection : à droite ;
- panneau 343.2 : direction obligatoire à la prochaine intersection : à gauche ;
- panneau 344.1 : directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à droite ;
- panneau 344.2 : directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à gauche ;
- panneau 345 : directions obligatoires à la prochaine intersection : à droite ou à gauche ;
- panneau 346 : sens giratoire obligatoire ;
- panneau 347 : piste obligatoire pour cyclistes ;
- panneau 348 : piste obligatoire pour véhicules à traction animale ;
- panneau 349 : piste obligatoire pour les charrettes à bras ;
- panneau 350 : piste obligatoire pour les animaux ;
- panneau 351 : piste obligatoire pour les cavaliers ;
- panneau 353 : chemin obligatoire pour les piétons ;
- panneau 354 : vitesse minimale obligatoire ;
- panneau 356 : voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun ;
- panneau 357 : chaînes à neige obligatoires sur au moins deux roues motrices ;
- panneau 358 : autre obligation dont la nature est mentionnée sur panneau ;
- panneau 359 : voie réservée au tramway.
Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils ont le fond bleu foncé ; les symboles et les inscriptions sont blancs.
4° Panneaux de fin d’obligation :
- panneau 360 : fin de vitesse minimale obligatoire ;
- panneau 361 : fin de piste ou bande obligatoire pour cycle ;
- panneau 362 : fin de chemin obligatoire pour piétons ;
- panneau 363 : fin de chemin obligatoire pour cavaliers ;
- panneau 364 : fin de voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun ;
- panneau 365 : fin d’obligation de l’usage des chaînes à neige ;
- panneau 366 : fin d’obligation dont la nature est mentionnée sur panneau ;
- panneau 367 : fin de voie réservée au tramway.
Les panneaux « fin d’obligation » sont de forme circulaire. Ils sont à fond bleu foncé ; les symboles et les inscriptions sont de couleur blanche et comportent une barre oblique rouge sauf pour les panneaux 366.
5° Panneaux de zonage et fin de zonage :
- panneau 370.1 : entrée d’une zone à stationnement interdit ;