N° 6332 – 15 rabii II 1436 (5-2-2015) BULLETIN OFFICIEL 785
- un feu rouge fixe type 809 en forme de croix de Saint André (x), sur fond noir carré signifie interdiction d'emprunter la voie située en dessous ;
- un feu vert fixe type 810 en forme de flèche verticale vers le bas sur fond noir carré signifie autorisation d'emprunter la voie située en dessous ;
- un feu jaune clignotant type 811 en forme de flèche oblique vers le bas sur fond noir carré annonce l'interdiction de circuler sur la voie au dessus de laquelle il est situé et signifie obligation de se rabattre vers la voie adjacente indiquée par la flèche.
8° feux type 812 : signaux d'arrêt
Composé d'un feu rouge clignotant, ou d'un ensemble de deux feux rouges clignotants, il impose l'arrêt absolu à tous les véhicules et piétons. Il est employé devant un passage à niveau, une traversée de voie exclusivement réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun, un pont mobile, avant une zone dangereuse, pour laisser le passage aux véhicules de pompiers ou à l'entrée d'un tunnel.
9° des feux rouges ou jaunes peuvent être utilisés par les services de police, de gendarmerie de douane, des contrôleurs routiers ou de voiries pour obtenir, selon leur signification définie à l'article précédent, l'arrêt ou le ralentissement des véhicules.
Ces signaux peuvent être soit placés temporairement sur la voie publique, soit balancés à bout de bras.
L'emploi sur la voie publique des signaux visés au présent article est interdit aux usagers de la route.
10° feux type 813 : panneaux à messages variables (PMV)
Les panneaux à messages variables, fixes ou mobiles, peuvent être placés sur l'accotement, en terre-plein central, sur portique en surplomb de la chaussée ou sur des véhicules lorsqu'ils sont utilisés pour la signalisation temporaire des chantiers. En fonction des circonstances d'exploitation de la chaussée, les PMV indiquent des inscriptions relatives à la sécurité routière ou d'information des usagers de la route. Les PMV peuvent comporter des pictogrammes relatant un signal de danger, de prescription ou encore un signal d'indication.
ART. 10. – Marquage au sol
Toutes les marques sur chaussées sont blanches à l'exception :
- des lignes qui indiquent l'interdiction d'arrêt ou de stationnement, et des lignes zigzags indiquant les emplacements d'arrêt d'autobus et les zones de stationnement pour livraison de marchandises qui sont jaunes ;
- des marques temporaires (chantiers) qui sont jaunes ;
- des lignes délimitant le stationnement dans les zones de stationnement à durée réglementée avec contrôle par disque (zone bleue) qui peuvent être bleues ;
- des marques en damiers rouges et blancs matérialisant le début des voies de détresse.
Les marques sur chaussée sont réparties en trois catégories :
- lignes longitudinales :
- les lignes continues sont annoncées aux conducteurs auxquels il est interdit de les franchir, par une ligne discontinue. Cette ligne discontinue peut être complétée par des flèches de rabattement, s'il s'agit d'une ligne axiale ou de délimitation de voie, à l'exception des lignes complétant les panneaux Stop et Cédez le passage ;
- les lignes longitudinales discontinues utilisées par les marquages se différencient, suivant leur signification, par leur module, c'est à dire le rapport de la longueur des traits à celui de leurs intervalles ;
- pour les lignes axiales ou de délimitation de voies : la longueur des traits est égale au tiers environ de leurs intervalles ;
- pour les lignes de rive, de délimitation des voies de décélération, d'accélération ou d'entrecroisement, d'entrée et de sortie de voies réservées à certains véhicules, de guidage en intersection : la longueur des traits est sensiblement égale à celle de leurs intervalles ;
- pour les lignes d'avertissement des lignes continues, lignes discontinues axiales remplaçant une ligne continue, lignes de délimitation de voies réservées à certains véhicules et des bandes d'arrêt d'urgence, lignes de rive sur autoroute : la longueur des traits est sensiblement triple de celle de leurs intervalles ;
- pour les lignes discontinues accolées aux lignes continues : le rapport de la longueur des traits aux intervalles est d'un tiers dans le cas général et de trois lorsque la section où le dépassement est possible est immédiatement suivie d'une section où il ne l'est pas.
- lignes transversales :
- les lignes transversales continues tracées à la limite où les conducteurs doivent marquer un temps d'arrêt et céder le passage ont une largeur de 0,50 mètre ;
- les lignes transversales discontinues tracées à la limite où les conducteurs doivent céder le passage aux intersections ont une largeur de 0,50 mètre. La longueur des traits est égale à celle de leurs intervalles ;
- les lignes transversales, dites lignes d'effet des feux de circulation, qui sont tracées aux intersections qui ne comportent pas de passage pour piétons ainsi qu'aux endroits où les véhicules doivent éventuellement marquer l'arrêt si cet arrêt n'est pas au droit des feux ou si le feu se trouve en amont du passage pour piétons ont une largeur de 0,15 mètre. Elles sont discontinues et la longueur des traits est égale à celle des intervalles.
- Marquages complémentaires :
- flèches de rabattement : ces flèches légèrement incurvées signalent aux usagers circulant dans le sens de ces flèches qu'ils doivent emprunter la ou les voies situées du côté qu'elles indiquent ;
- flèches directionnelles : ces flèches situées au milieu d'une voie signalent aux usagers, notamment à proximité des intersections, qu'ils doivent suivre, la direction indiquée ou l'une des directions indiquées s'il s'agit d'une flèche bifide ;